Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides

Ville de Bourg-en-Bresse

Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ESLC Services
• Thevenin Ducrot distribution

Qui ?

• Ville de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ain
• Centre-Est
• France
• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-08	Avis de marché
2012-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande en quantités.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel de de ville BP 90419
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Téléphone: +33 474457215 📞
Fax: +33 474222275 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-11-04 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-287246
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Remise gratuite du dossier de consultation sur demande préalable par fax +33 474222275. Le dossier est téléchargeable sur la plateformme http://www.bourgenbresse.fr - rubrique marchés publics - marchés dématérialisés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile (par carte accréditive par véhicule)
Brève description:

Fourniture de carburants à la pompe pour le parc automobile (par carte accréditive par véhicule).

Informations complémentaires sur les lots:

Sans plomb: minimum annuel 20 000 litres - maximum annuel 80 000 litres; Gas-oil: minimum annuel 90 000 litres - maximum annuel 360 000 litres; Fioul domestique: minimum annuel 2 500 litres - maximum annuel 10 000 litres; Enlèvement à la pompe par le biais de cartes de distribution magnétiques.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de gas-oil pour les engins du parc automobile
Brève description: Fourniture de gas-oil pour les engins du parc automobile.
Informations complémentaires sur les lots:

Minimum annuel: 8 000 litres - maximum annuel: 32 000 litres; Livraisons en vrac.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de fioul domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux
Brève description: Fourniture de fioul domestique destiné au chauffage des bâtiments communaux.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel 60 000 litres - maximum annuel 125 000 litres; Livraison en vrac.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2011-055
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

enlèvement à la pompe (lot 1) et livraison dans divers sites de la ville de Bourg-en-Bresse (lots 2 et 3).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) visée par tous les membres en cas de groupement,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget ville et budgets annexes - délai de paiement 30 jours - intérêts moratoires: taux légal majoré de 7 points- prix révisables - avance 5 % pour le lot 1 conditionnée par une garantie à première demande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bourg-en-Bresse
Contact
Point de contact: Laetitia Burtin
Nom: Ville de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: Hôtel de ville BP 90419
Point de contact: Mme Ripoll, garage municipal (lots 1 et 2) Tél. +33 474244932, Fax +33 474244940 et M. Gabet-Rougemont, service énergie et contrats, Tél. +33 474244923, Fax +33 474227678

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-055
Informations complémentaires

Remise gratuite du dossier de consultation sur demande préalable par fax +33 474222275.

Le dossier est téléchargeable sur la plateformme http://www.bourgenbresse.fr - rubrique marchés publics - marchés dématérialisés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141059 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 175-287246 (2011-09-08)

Avis d'attribution de marché (2012-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 323 636 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de de ville, BP 90419

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033234
Se réfère à l'avis: 2011/S 175-287246
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande en quantités Lot 1: Carburant à la pompe sans plomb: minimum annuel 20 000 litres - maximum annuel, 80 000 litres gas-oil: minimum annuel 90 000 litres - maximum annuel 360 000 litres. Fioul domestique: minimum annuel 2 500 litres - maximum annuel 10 000 litres. Lot 2: gas-oil pour les engins, minimum annuel: 8 000 litres - maximum annuel: 32 000 litres. Lot 3: fuel pour les chaufferies, minimum annuel 60 000 litres - maximum annuel 125 000 litres. Annonce n° 152, BOAMP 177 B du 13.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Enlèvement à la pompe (lot 1) et livraison dans divers sites de la Ville de Bourg-en-Bresse (lots 2 et 3).

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-15 📅
Nom: Thévenin Ducrot Distribution
Adresse postale: port Édouard Herriot
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: ESLC Services
Adresse postale: 22 rue Eugène Hénaff
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 021-033234 (2012-01-30)

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