Fourniture de pièces détachées et produits pour le parc automobile, matériel agricole, engins et équipements techniques

Ville de Chelles

Le présent marché est relatif à la fourniture de pièces détachées et produits pour le parc automobile, matériel agricole, engins et équipements techniques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-20	Avis de marché
2011-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande décomposé en 30 lots avec des montants maximums par période, dont 17 ont déjà été attribués lors de la précédente consultation. Il reste donc 13 lots à attribuer dont les lots no2, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 18, 19, 21, 25, 26, 30.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728484 📞
Fax: +33 64728817 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129990
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Obtention du dossier de consultation peut se faire soit par voie électronique sur la plate-forme sécurisée du site http://marches-publics.chelles.fr/chl/index.jsp, soit par télécopie au +33 164728817 ou par voie postale. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est relatif à la fourniture de pièces détachées et produits pour le parc automobile, matériel agricole, engins et équipements techniques.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ingrédients carrosserie peinture
Brève description:

Pour tous véhicules et matériels: le montant maximum par période est de 20 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine et réparation de véhicule Peugeot
Brève description:

Pour véhicules Peugeot: le montant maximum par période est de 40 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine et réparation de véhicule Scania
Brève description: Pour véhicule Scania: le montant maximum par période est de 10 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine et réparation de véhicule Iveco
Brève description: Pour véhicule Iveco: le montant maximum par période est de 10 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine et réparation de véhicule Setra
Brève description: Pour véhicule Setra: le montant maximum par période est de 10 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine et réparation de véhicule Temsa
Brève description: Pour véhicule Temsa: le montant maximum par période est de 10 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: pièces adaptables pour véhicules poids lourd (Pl)
Brève description: Pour camions: le montant maximum par période est de 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: contrôles tachygraphes, limiteurs et freinage
Brève description: Pour tous véhicules: le montant maximum par période est de 30 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: contrôles obligatoires PL, engins et matériels
Brève description:

Pl, engins et matériels: le montant maximum par période est de 20 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine et réparation de véhicule Fiat
Brève description: Pour véhicule Fiat: le montant maximum par période est de 20 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine et réparation de matériel Eurovoirie
Brève description:

Pour matériel Eurovoirie: le montant maximum par période est de 20 000,00 EUR (HT).

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'origine et réparation d'aspire feuilles et saleuses (Lebon)
Brève description:

Pour les espaces verts et la vorie: le montant maximum par période est de 20 000,00 EUR HT.

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: fourniture de pièces et réparation d'aspirateur de trottoir Glutton
Brève description: Pour la voirie: le montant maximum par période est de 10 000,00 EUR (HT).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

La durée initiale du marché débute à compter de la notification jusqu'au 31.12.2011. Le présent marché est reconductible expressément 3 fois maximum par période de 12 mois. La périodicité est donc fixée comme suit:

— période initiale: de la notification au 31.12.2011,

— deuxième période: du 1.1.2012 au 31.12.2012,

— troisième période: du 1.1.2013 au 31.12.2013,

— quatrième période: du 1.1.2014 au 31.12.2014.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: AOOE11-33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CTM, 58 avenue du Gendarme Castermant, 77500 Chelles, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront avoir les capacités financières, professionnelles et techniques suffisantes pour exécuter le présent marché. Elles seront appréciés à partir des justifications demandées dans le règlement de la consultation. Les candidats doivent être dans une situation juridique, fiscale et sociale régulières.

Situation économique et financière:

Les capacités économiques et financières sont appréciées à partir des renseignements figurant dans le DC2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette capacité.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités techniques sont appréciées à partir des renseignements figurant dans le DC2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette capacité.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une avance de 5 % sous réserve d'une garantie à première demande dans les conditions de l'article 87 et 89 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché conclu à prix unitaire. Les prix unitaires du bordereau des prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le financement sera assuré sur le budget communal. Les intérêts moratoires sont calculés à partir du taux de refinancement de la banque centrale européenne en vigueur à la date à laquelle ils ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'opérateurs économiques sont autorisés et devront prendre, pour l'exécution du marché, la forme de groupements solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (45 points)
2. prix des fournitures (40 points)
3. délai de livraison (15 points)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.chelles.fr/chl/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Chelles
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Point de contact: direction générale des services techniques
Mme Da Costa
Téléphone: +33 164728444 📞
Courrier électronique: b.dacosta@chelles.fr 📧
Fax: +33 164728576 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.chelles.fr/chl/index.jsp 🌏
Point de contact: direction de la commande publique
M Schiltz
Téléphone: +33 164728566 📞
Fax: +33 164728817 📠
URL des documents: http://marches-publics.chelles.fr/chl/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.chelles.fr/chl/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOE11-33
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'Etat du 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation - req. No 291545),

— Référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE.

Source: OJS 2011/S 079-129990 (2011-04-20)

Avis d'attribution de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279200
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129990
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Annonce n° 379, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CTM, 58 avenue du gendarme Castermant, 77500 Chelles, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Adresse postale: 4 rue de la Croix Saint-Georges
Commune postale: Bussy Saint Georges
Code postal: 77360
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 34 route de Provins
Commune postale: Montevrain
Code postal: 77144

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: SAS Mareuil les Meaux, BP 40078
Commune postale: Meaux Cedex
Code postal: 77353

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: route de Bitche
Commune postale: Ingwiller
Code postal: 67340

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-27 📅

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Adresse postale: SAS Mareuil les Meaux

1️⃣2️⃣
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne sur Seine
Code postal: 77430

1️⃣3️⃣
Adresse postale: rue de l'Ile Dossai 9
Commune postale: Andenne Sclayn
Code postal: 5300
Pays: Belgique 🇧🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

— Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquence de la jurisprudence du Conseil d'état du 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation - req. n° 291545),

Source: OJS 2011/S 170-279200 (2011-09-01)

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