Fourniture de carburants
ville de Maisons-Laffitte
Il s'agit de la livraison et de la fourniture de super sans plomb 95 et de gasoil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue: Montant Minimum 25 000 EUR HT.Montant Maximum 125 000 EUR HT.
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 avenue de Longueil
Code postal: 78605
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: http://www.maisons-laffitte.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@maisonslaffitte.fr 📧
Téléphone: +33 134931244 📞
Fax: +33 134931251 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-10 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 6-008476
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 01SV11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 48 rue de la Digue, 78600 Maisons-Laffitte, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délais de livraison (20)
Langues
Autres langues: Toute langue avec sa traduction française certifiée.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Maisons-Laffitte
Contact
Point de contact: M. Temagoult Najyb
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 3 rue du Fossé 2ème étage
Code postal: 78600
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01SV11
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr/ta/versailles/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 006-008476 (2011-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue: Montant Minimum 25 000 EUR HT.Montant Maximum 125 000 EUR HT.
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 avenue de Longueil
Code postal: 78605
Commune postale: Maisons-Laffitte
Contact
Adresse Internet: http://www.maisons-laffitte.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@maisonslaffitte.fr 📧
Téléphone: +33 134931244 📞
Fax: +33 134931251 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-10 📅
Date limite de soumission: 2011-02-21 📅
Date de publication: 2011-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 6-008476
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
La présente consultation est un marché à bons de commande au sens du droit française, avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Le montant minimum est de 25 000 EUR HT, le montant maximum est de 125 000 EUR HT par an. Ce marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne dépasse 4 ans.
Documents gratuits disponibles sur https://www.marches-securises.fr/ ou par envoi courrier.
Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues aux articles 57 II, 4, 5 et 6° du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de la livraison et de la fourniture de super sans plomb 95 et de gasoil.
Quantité ou étendue:
Montant Minimum 25 000 EUR HT.
Montant Maximum 125 000 EUR HT.
Numéro de référence: 01SV11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 48 rue de la Digue, 78600 Maisons-Laffitte, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement sur fonds propres de la Ville de Maisons-Laffitte le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Délais de livraison (20)
Langues
Autres langues: Toute langue avec sa traduction française certifiée.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Maisons-Laffitte
Contact
Point de contact: M. Temagoult Najyb
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Ville de Maisons-Laffitte
Adresse postale: 3 rue du Fossé 2ème étage
Code postal: 78600
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01SV11
Informations complémentaires
La présente consultation est un marché à bons de commande au sens du droit française, avec minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Le montant minimum est de 25 000 EUR HT, le montant maximum est de 125 000 EUR HT par an. Ce marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne dépasse 4 ans.
Afficher plus
Documents gratuits disponibles sur https://www.marches-securises.fr/ ou par envoi courrier.
Le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues aux articles 57 II, 4, 5 et 6° du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr/ta/versailles/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 006-008476 (2011-01-10)
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