Fourniture de boissons destinées aux adhérents du groupement de commandes des établissements du Bas-Rhin

Centre hospitalier de Haguenau

Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les établissements adhérents au groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-15 Avis de marché
2011-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Des variantes pourront être proposées à la condition d'avoir répondu à l'offre de base. L'exigence minimale demandée pour ces variantes est le respect des mêmes indications de consommation. Elles pourront porter sur des produits faisant l'objet de recommandations en matière de santé publique (teneur en sucre réduite) et/ou disposant d'un ecolabel.Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés avec mini/maxi (fourchette 50 %-200 %).Le détail des lots (43) ainsi que les quantités à acquérir sont joints à la consultation en format informatique géré par le logiciel Epicure.Les prix seront fermes la 1re année du marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 388063022 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-15 📅
Date limite de soumission: 2011-03-29 📅
Date de publication: 2011-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 33-054669
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Le présent marché fait l'objet d'une dématérialisation des procédures, à savoir que le dossier de consultation est accessible sur le profil acheteur du Centre hospitalier et que la transmission électronique de l'offre est acceptée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 240 000 💰
260 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
L'ensemble des marchés sera attribué avant le démarrage de la première période d'execution.
S'agissant de marchés à bons de commande, ces derniers seront établis au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les établissements adhérents au groupement de commandes.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Des variantes pourront être proposées à la condition d'avoir répondu à l'offre de base. L'exigence minimale demandée pour ces variantes est le respect des mêmes indications de consommation. Elles pourront porter sur des produits faisant l'objet de recommandations en matière de santé publique (teneur en sucre réduite) et/ou disposant d'un ecolabel.
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Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés avec mini/maxi (fourchette 50 %-200 %).
Le détail des lots (43) ainsi que les quantités à acquérir sont joints à la consultation en format informatique géré par le logiciel Epicure.
Les prix seront fermes la 1
Description des options:
Les marchés sont conclus pour une 1
La reconduction du marché de base pourra être envisagée avec une révision des prix.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Boissons 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les adhérents du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats produiront un extrait K Bis ainsi que les attestations justifiant qu'ils n'ont pas interdiction de concourir à un marché public.
Situation économique et financière:
Les candidats produiront les formulaires Dc1 et Dc2 justifiant de leurs capacités.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats produiront des agréments de salubrité pour ceux qui y seraient soumis.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En application de l'article 87 du CMP, une avance sera accordée par chaque adhérents aux titulaires dont le marché dépasse 50 000 EUR HT, sauf renonciation de leur part.
Si le fournisseur demande le bénéfice de cette avance, il devra produire une garantie à première demande qui couvre la totalité de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'établissement, en section de fonctionnement.
Paiement par mandat administratif à 50 jours en application des dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.
Autres conditions particulières:
Les candidats devront produire des échantillons selon les dispositions prévues au dossier de consultation.
Ces derniers feront l'objet de test par les utilisateurs.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 6
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des échantillons (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
M. Jacques Venner - directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Commune postale: Haguenau
Point de contact: cellule des marchés
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Boissons 2011
Informations complémentaires
Le présent marché fait l'objet d'une dématérialisation des procédures, à savoir que le dossier de consultation est accessible sur le profil acheteur du Centre hospitalier et que la transmission électronique de l'offre est acceptée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour exercice du recours en référé pré-contractuel ou en référé contractuel, en application des dispositions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Marché renouvelable
Le marché objet de la présente consultation prenant fin au 30.4.2013, la prochaine publication interviendra en janvier 2013.
Source: OJS 2011/S 033-054669 (2011-02-15)
Avis d'attribution de marché (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 942 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 88-142347
Se réfère à l'avis: 2011/S 33-054669
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Annonce no 238, BOAMP 35 B du 18.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les adhérents du groupement de commandes.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-26 📅
Adresse postale: route de Hausbergen
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: route de Forstheim
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67500

3️⃣
Adresse postale: 4 rue Marc Seguin
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500

4️⃣
Adresse postale: ZIA de Gondreville Fontenoy
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840

5️⃣
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern
Commune postale: Ribeauvillé
Code postal: 68153
Source: OJS 2011/S 088-142347 (2011-05-04)
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