Exploitation du service d'assainissement collectif
Communauté de communes du Pays de Chambord
Exploitation du service d'assainissement collectif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-20 | Avis de marché |
| 2011-05-26 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: le Moulin, 15 rue Roger Brun
Code postal: 41250
Commune postale: Bracieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysdechambord.fr 🌏
Courrier électronique: com.paysdechambord@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 254465380 📞
Fax: +33 254465381 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-20 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 100-164338
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation du service d'assainissement collectif.
Numéro du lot: 1
Brève description: Communes de Saint-Dyé-sur-Loire, Maslives et Montlivault.
Numéro du lot: 2
Brève description: Communes de La Ferté Saint-Cyr, Crouy-sur-Cosson, Thoury, Bauzy et Courmemin.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2011-11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Chambord
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ccpc.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Chambord
Point de contact: Sabine Brisville
Téléphone: +33 254465393 📞
Courrier électronique: ccpc.brisville@orange.fr 📧
Point de contact: Aurélie Gandoin
Téléphone: +33 254465392 📞
Courrier électronique: ccpc.gandoin@orange.fr 📧
URL pour la participation: http://ccpc.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-11
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 100-164338 (2011-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Quantité ou étendue:
Communes de Saint-Dyé-sur-Loire, Maslives et Montlivault.Communes de La Ferté Saint-Cyr, Crouy-sur-Cosson, Thoury et Bauzy (et Courmemin en option).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: le Moulin, 15 rue Roger Brun
Code postal: 41250
Commune postale: Bracieux
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-paysdechambord.fr 🌏
Courrier électronique: com.paysdechambord@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 254465380 📞
Fax: +33 254465381 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-20 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 100-164338
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exploitation du service d'assainissement collectif.
Numéro du lot: 1
Brève description: Communes de Saint-Dyé-sur-Loire, Maslives et Montlivault.
Numéro du lot: 2
Brève description: Communes de La Ferté Saint-Cyr, Crouy-sur-Cosson, Thoury, Bauzy et Courmemin.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Communes de Saint-Dyé-sur-Loire, Maslives et Montlivault.
Communes de La Ferté Saint-Cyr, Crouy-sur-Cosson, Thoury et Bauzy (et Courmemin en option).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par le budget assainissement collectif de la Communauté de communes. Paiement sous 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays de Chambord
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ccpc.synapse-entreprises.com 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Chambord
Point de contact: Sabine Brisville
Téléphone: +33 254465393 📞
Courrier électronique: ccpc.brisville@orange.fr 📧
Point de contact: Aurélie Gandoin
Téléphone: +33 254465392 📞
Courrier électronique: ccpc.gandoin@orange.fr 📧
URL pour la participation: http://ccpc.synapse-entreprises.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-11
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 100-164338 (2011-05-20)
Informations complémentaires (2011-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-167972
Se réfère à l'avis: 2011/S 100-164338
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2011/S 103-167972 (2011-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-167972
Se réfère à l'avis: 2011/S 100-164338
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2011/S 103-167972 (2011-05-26)
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