Exploitation des services de transports scolaires de la Communauté d'agglomération du lac du Bourget

Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 8 lots.
Marché allant du 1er jour de la notification jusqu'au premier jour de la rentrée scolaire suivante 2012-2013 (période de vacances d'été incluse) reconductible éventuellement 5 fois.
À titre indicatif, voici une estimation du nombre de kilomètres en charge par an:
Lot no 1 : 7 611 km/an;
Lot no 2 : 4 225 km/an;
Lot no 3 : 2 304 km/an;
Lot no 4 : 3 894 km/an;
Lot no 5 : 2 832 km/an;
Lot no 6 : 3 009 km/an;
Lot no 7 : 7 965 km/an;
Lot no 8 : 1 770 km/an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-24	Avis de marché
2011-06-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic, BP 610
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lacdubourget.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@calb.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097446
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.agglo-lacdubourget.fr. Marché à bons de commande. Renseignements administratifs: CALB, service marchés publics - Adeline Boniface. Tél: +33 479618532 fax: +33 479357070. Renseignements techniques: CALB, Mr Dromard, 1500 bd Lepic. 73100 Aix-les-Bains, FRANCE. Tél: +33 479618389 fax: +33 479357077. Mel: b.dromard@calb.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 8 lots.

Marché allant du 1er jour de la notification jusqu'au premier jour de la rentrée scolaire suivante 2012-2013 (période de vacances d'été incluse) reconductible éventuellement 5 fois.

À titre indicatif, voici une estimation du nombre de kilomètres en charge par an:

Lot no 1 : 7 611 km/an;

Lot no 2 : 4 225 km/an;

Lot no 3 : 2 304 km/an;

Lot no 4 : 3 894 km/an;

Lot no 5 : 2 832 km/an;

Lot no 6 : 3 009 km/an;

Lot no 7 : 7 965 km/an;

Lot no 8 : 1 770 km/an.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Circuit 1: Saint-Offenge-Dessous/Dessus - le Montcel - Trévignin - Aix-les-Bains.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Circuit 2: Trévignin - Pugny-Chatenod - Aix-Les-Bains; Circuit 2 bis: RPI Trévignin - Pugny Chatenod.

Numéro du lot: 3
Brève description: Circuit 3: Saint-Offenge Dessous-Dessus - Grésy-sur-Aix.
Numéro du lot: 4
Brève description: Circuit 4: Le Montcel - Grésy-sur-Aix.
Numéro du lot: 5
Brève description: Circuit 5: Trévignin - Grésy-sur-Aix.
Numéro du lot: 6
Brève description: Circuit 6: Pugny Chatenod - Trévignin - Grésy-sur-Aix.
Numéro du lot: 7
Brève description: Circuit 7: La Chapelle-du-Mont-du-Chat - Bourdeau - le Bourget du Lac.
Numéro du lot: 8
Brève description: Circuit 8: La Roche Saint-Alban - la Motte Servolex.
Numéro de référence: 11/32

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par les ressources propres de la collectivité. Paiement par virement administratif sous 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après l'attribution du marché est le groupement solidaire.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Prestations réservées aux entreprises inscrites au registre des transporteurs publics routiers de personnes validé par le préfet de région.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique jugée sur le cadre de réponse % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du lac du Bourget
Contact
Point de contact: le président, représentant du pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-lacdubourget.fr 🌏
Nom: CALB: service marchés publics
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Téléphone: +33 479618532 📞
Nom: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/32
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.agglo-lacdubourget.fr.

Marché à bons de commande.

Renseignements administratifs:

CALB, service marchés publics - Adeline Boniface.

Tél: +33 479618532 fax: +33 479357070.

Renseignements techniques:

CALB, Mr Dromard, 1500 bd Lepic.

73100 Aix-les-Bains, FRANCE.

Tél: +33 479618389 fax: +33 479357077.

Mel: b.dromard@calb.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 060-097446 (2011-03-24)

Avis d'attribution de marché (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 585 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207135
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097446
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.agglo-lacdubourget.fr Les marchés sont des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Les montants indiqués ci-dessus sont les montants estimés par année scolaire. Date de signature des contrats: 23.6.2011. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.3 du code des marchés publics. Annonce n° 355, BOAMP 062 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: 166 route d'Apremont
Commune postale: La Ravoire
Code postal: 73490
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 926 A avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: Zi Favorieux
Commune postale: Aime
Code postal: 73211

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: ZI de Panaye
Commune postale: Chazey-Bons
Code postal: 01300

8️⃣
Adresse postale: 523 route de Ragès
Commune postale: Sonnaz
Source: OJS 2011/S 125-207135 (2011-06-30)

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