Exploitation de la déchetterie du Bayonnais
Communauté de communes du Bayonnais
Exploitation de la déchetterie du Bayonnais:
— gardiennage, mise à disposition de conteneurs, évacuation et traitement des déchets hors DMS (lot 3) et tout-venant (lot 2) issus de la déchèterie du Bayonnais,
— mise à disposition de conteneurs, évacuation et traitement du tout-venant issu de la déchèterie du Bayonnais,
— mise a disposition de contenants, évacuation et traitement des DMS, batteries et huiles végétales, issus de la déchèterie du Bayonnais.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-11 | Avis de marché |
| 2011-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 rue de la mairie
Code postal: 54290
Commune postale: Bayon
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-bayonnais.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-bayonnais.fr 📧
Téléphone: +33 383724772 📞
Fax: +33 383724401 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-11 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 72-118291
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gardiennage, mise à disposition de conteneurs, évacuation et traitement des déchets hors DMS (lot 3) et tout-venant (lot 2) issus de la déchèterie du Bayonnais
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mise à disposition de conteneurs, évacuation et traitement du tout-venant issu de la déchèterie du Bayonnais
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mise a disposition de contenants, évacuation et traitement des DMS, batteries et huiles végétales, issus de la déchèterie du Bayonnais
Brève description:
Description des options: Entretien des espaces verts.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AO - ED - CCB - 03/2011
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB13
AA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Baccarat, 54290 Bayon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Bayonnais
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté de communes du Bayonnais
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO - ED - CCB - 03/2011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L.551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 072-118291 (2011-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Quantité ou étendue:
Gardiennage: 20h/semaine.Cartons: 42 tonnes/an.Ferraille: 58 tonnes/an.Gravats: 194 tonnes/an.Déchets verts: 205 tonnes/an.Bois: 180 tonnes/an.Tout-venant: 543 tonnes/an.DMS: 7 tonnes/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 rue de la mairie
Code postal: 54290
Commune postale: Bayon
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-bayonnais.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cc-bayonnais.fr 📧
Téléphone: +33 383724772 📞
Fax: +33 383724401 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-11 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 72-118291
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation de la déchetterie du Bayonnais:
— gardiennage, mise à disposition de conteneurs, évacuation et traitement des déchets hors DMS (lot 3) et tout-venant (lot 2) issus de la déchèterie du Bayonnais,
— mise à disposition de conteneurs, évacuation et traitement du tout-venant issu de la déchèterie du Bayonnais,
— mise a disposition de contenants, évacuation et traitement des DMS, batteries et huiles végétales, issus de la déchèterie du Bayonnais.
Intitulé du lot: gardiennage, mise à disposition de conteneurs, évacuation et traitement des déchets hors DMS (lot 3) et tout-venant (lot 2) issus de la déchèterie du Bayonnais
Brève description:
Le gardiennage sur 20 heures par semaine (20 heures d'ouverture au public, 16 heures par semaine en période d'hiver et 24 heures par semaine en période d'été), la mise à disposition et l'évacuation de conteneurs et le traitement des cartons, des ferrailles, des gravats, des déchets verts, du bois collectés à la déchèterie du…
… Bayonnais.Option:Entretien des espaces verts (tonte et élagage) de la déchèterie du Bayonnais.
… Bayonnais.
Option:
Entretien des espaces verts (tonte et élagage) de la déchèterie du Bayonnais.
Intitulé du lot: mise à disposition de conteneurs, évacuation et traitement du tout-venant issu de la déchèterie du Bayonnais
Brève description:
La mise à disposition, l'évacuation de conteneurs et le traitement du tout-venant collecté à la déchèterie du Bayonnais.
Quantité ou étendue: 543 tonnes/an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mise a disposition de contenants, évacuation et traitement des DMS, batteries et huiles végétales, issus de la déchèterie du Bayonnais
Brève description:
La mise à disposition de contenants, l'évacuation et le traitement des DMS, des batteries et de l'huile végétale, collectés séparativement à la déchèterie du Bayonnais.
Quantité ou étendue: 7 tonnes/an
Gardiennage: 20h/semaine.
Cartons: 42 tonnes/an.
Ferraille: 58 tonnes/an.
Gravats: 194 tonnes/an.
Déchets verts: 205 tonnes/an.
Bois: 180 tonnes/an.
Tout-venant: 543 tonnes/an.
DMS: 7 tonnes/an.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AO - ED - CCB - 03/2011
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB13
AA11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Baccarat, 54290 Bayon, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres, ressources extérieures publiques et privées, contribution des usagers.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Bayonnais
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté de communes du Bayonnais
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO - ED - CCB - 03/2011
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L.551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 072-118291 (2011-04-11)
Avis d'attribution de marché (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 165 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 rue de la Mairie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-218933
Se réfère à l'avis: 2011/S 72-118291
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Baccarat, 54290 Bayon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. du prix selon les propositions de l'acte d'engagement et le coût d'utilisation (55)
2. des conditions d'exécutions et la valeur technique de l'offre (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-28 📅
Adresse postale: 94 rue de la Bolle
Commune postale: Saint Dié
Code postal: 88100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: ZI la Haie Sorette
Commune postale: Domjevin
Code postal: 54450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2011/S 132-218933 (2011-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 165 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 rue de la Mairie
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-08 📅
Date de publication: 2011-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 132-218933
Se réfère à l'avis: 2011/S 72-118291
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Annonce no 140, BOAMP 75 A du 15.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Baccarat, 54290 Bayon.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. du prix selon les propositions de l'acte d'engagement et le coût d'utilisation (55)
2. des conditions d'exécutions et la valeur technique de l'offre (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-28 📅
Adresse postale: 94 rue de la Bolle
Commune postale: Saint Dié
Code postal: 88100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: ZI la Haie Sorette
Commune postale: Domjevin
Code postal: 54450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2011/S 132-218933 (2011-07-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕