Exécution de services de transports dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi) - lot n° 3: collège de Bar-sur-Aube
Execution de services de transports dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi) - lot n° 3.
Appel d'offres ouvert suite à appel d'offres déclaré infructueux (articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics).
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec un seul opérateur, au sens du droit européen et d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens du code des marchés publics.
Duree du contrat: 1 an à compter du 1.9.2011, reconductible 2 fois un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-05-30
|
Avis de marché
|
2011-09-06
|
Avis d'attribution de marché
|