Exécution de services de transports dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi)
Exécution de services de transports dans le cadre de l'UNSS (transports du mercredi).
L'avis implique l'établissement de 11 accords-cadres avec chacun, un seul opérateur, au sens du droit européen et de 11 marchés à bons de commande sans montant minimum ni maximum au sens du code des marchés publics.
L'allotissement est réalisé en fonction du collège concerné.
Les informations concernant le nombre de véhicules et de kilomètres pour chacun des lots figurant à l'annexe 7 du présent avis sont données à titre indicatif.
Durée des contrats: 1 an à compter du 1.9.2011, reconductible 2 fois un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-04-05
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Avis de marché
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2011-09-02
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Avis d'attribution de marché
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