Entretien d'espaces verts et des arbres d'alignement

Ville de Champs-sur-Marne

Entretien d'espaces verts et des arbres d'alignement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sarl Scandella Frères
• Sarl seat

Qui ?

• Ville de Champs-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-08	Avis de marché
2011-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Quantité ou étendue:

Pour le lot no 1: entretien des espaces verts situés dans la cité Descartes, dans la ZAC du ru de Nesles (Nord et Sud): tonte, engazonnement, plantations d'arbustes.Pour le lot no 2: élagage des arbres d'alignement plantés dans les rues de la ville, abattage d'arbres, essouchage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: boîte postale 1
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 29-048149
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Le présent marché est décomposé en deux lots distincts: — le lot 1 est à prix forfaitaire et à prix unitaires; — le lot 2 est un marché passé sous la forme d'un accord cadre au sens communautaire et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. La durée du marché est fixée à un an, renouvelable par reconduction expresse 3 fois, sans pouvoir excéder 4 ans. Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité à compter du 08/02: http://champssurmarne.marcoweb.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien d'espaces verts et des arbres d'alignement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: espaces verts
Brève description:

Entretien des espaces verts situés dans la cité Descartes et la ZAC du ru de Nesles.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot fait l'objet pour l'essentiel de prestations à prix…

… forfaitaires.Démarrage prévisionnel des prestations: 1.6.2011.

… forfaitaires.

Démarrage prévisionnel des prestations: 1.6.2011.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: élagage - abattage
Brève description: Élagage des arbres d'alignement et abattage d'arbres sur toute la Ville.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
300 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Le montant indiqué ci-dessus est annuel.Démarrage prévisionnel des prestations: 1.6.2011.

Le montant indiqué ci-dessus est annuel.

Quantité ou étendue:

Pour le lot no 1: entretien des espaces verts situés dans la cité Descartes, dans la ZAC du ru de Nesles (Nord et Sud): tonte, engazonnement, plantations d'arbustes.

Pour le lot no 2: élagage des arbres d'alignement plantés dans les rues de la ville, abattage d'arbres, essouchage.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 110209ST
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers lieux, 77420 Champs-sur-Marne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,

— Extrait KBIS ou équivalent.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Qualifications pour le lot no 2: "Qualipaysage" E131, E141, E150, E161, P120 ou équivalences par certificats de capacité qui précisent la nature des prestations effectuées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est exigé aucun cautionnement, ni aucune garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre communal - paiement par mandat administratif en euros - délai de paiement: 30 jours. Prix forfaitaire et prix unitaires pour le lot 1.

Prix unitaires pour le lot 2.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Il n'est exigé aucune forme juridique de groupement des opérateurs économiques.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Champs-sur-Marne
Contact
Point de contact: Mme le maire de Champs-sur-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie de Champs-sur-Marne
Point de contact: cellule des marchés publics
Francine Testard
Téléphone: +33 164734896 📞
Courrier électronique: marches@ville-champssurmarne.fr 📧
URL des documents: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Mme le maire
URL pour la participation: http://champssurmarne.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 110209ST
Informations complémentaires

Le présent marché est décomposé en deux lots distincts:

— le lot 1 est à prix forfaitaire et à prix unitaires;

— le lot 2 est un marché passé sous la forme d'un accord cadre au sens communautaire et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

La durée du marché est fixée à un an, renouvelable par reconduction expresse 3 fois, sans pouvoir excéder 4 ans.

Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité à compter du 08/02: http://champssurmarne.marcoweb.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 029-048149 (2011-02-08)

Avis d'attribution de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 168 180,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205359
Se réfère à l'avis: 2011/S 29-048149
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Le lot no 1 est un marché à prix forfaitaire le lot no 2 est un marché à bons de commande au sens du code des marchés publics (accord-cadre au sens communautaire) avec un minimum annuel ht de 100 000 EUR ET un maximum annuel HT de 300 000 EUR. Annonce n° 293, BOAMP 30 B du 11.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-06 📅
Adresse postale: 25 allée Veuve Lindet Girard
Commune postale: Clichy-sous-Bois
Code postal: 93390
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: rue de Percy angle rue de la mare - hameau de Bordeaux
Commune postale: Villevaude
Code postal: 77410
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2011/S 124-205359 (2011-06-28)

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