Élimination des déchets - année 2012
Ville d'Orange
Élimination des déchets - année 2012.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Centre de valorisation Alcyon
- • Chimirec Socodeli SAS
- • Delta dechets SA Grangeon & FILS
- • Delta dechets SA Grangeon et Fils
- • ETS rossi SAS
- • SA Delta Recyclage
- • SITA Sud
- • Société Solover
- • Valfibois
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-22 | Avis de marché |
| 2011-08-25 | Informations complémentaires |
| 2012-01-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 187
Code postal: 84106
Commune postale: Orange Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514180 📞
Fax: +33 490514153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-267824
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élimination des déchets - année 2012.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - collecte et traitement du verre en colonnes
Brève description: Lot 1 - collecte et traitement du verre en colonnes.
Quantité ou étendue: Montant minimum 7 000 EUR (TTC) - montant maximum 25 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - collecte et traitement des emballages menagers en colonnes (flux jaune)
Brève description: Lot 2 - collecte et traitement des emballages menagers en colonnes (flux jaune).
Quantité ou étendue: Montant minimum 30 000 EUR (TTC) - montant maximum 120 000 EUR).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - collecte et traitement des Journaux, revues et magazines (JRM) en colonnes
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - enlèvement et traitement des déchets issus du balayage de la voirie urbaine
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 - transport et traitement des DIB / encombrants de déchetterie
Brève description: Lot 5 - transport et traitement des DIB / encombrants de déchetterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum 40 000 EUR (TTC) - montant maximum 120 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 - transport et traitement des gravats
Brève description: Lot 6 - transport et traitement des gravats.
Quantité ou étendue: Montant minimum 15 000 EUR (TTC) - montant maximum 42 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 - enlèvement et traitement des ferrailles
Brève description: Lot 7 - enlèvement et traitement des ferrailles.
Quantité ou étendue: Montant minimum 4 000 EUR (TTC) - montant maximum 20 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 - enlèvement et traitement du bois de déchetterie
Brève description: Lot 8 - enlèvement et traitement du bois de déchetterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum 25 000 EUR (TTC) - montant maximum 55 000 EUR.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 - traitement des végétaux de déchetterie
Brève description: Lot 9 - traitement des végétaux de déchetterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum 40 000 EUR (TTC) - montant maximum 90 000 EUR.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 - enlèvement et traitement des papiers - cartons de déchetterie
Brève description: Lot 10 - enlèvement et traitement des papiers - cartons de déchetterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum 8 000 EUR (TTC) - montant maximum 40 000 EUR.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 - enlèvement et traitement des déchets toxiques
Brève description:
Quantité ou étendue: Montant minimum 8 000 EUR (TTC) - montant maximum 50 000 EUR.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 - enlèvement et traitement des pneumatiques
Brève description: Lot 12 - enlèvement et traitement des pneumatiques.
Quantité ou étendue: Montant minimum 1 000 EUR (TTC) - montant maximum 7 000 EUR.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 - enlèvement et traitement des souches d'arbres
Brève description: Lot 13 - enlèvement et traitement des souches d'arbres.
Quantité ou étendue: Montant minimum 1 000 EUR (TTC) - montant maximum 8 000 EUR.
Numéro de référence: ELIMINATION DES DECHETS 2012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie et aucun cautionnement ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orange
Contact
Point de contact: direction des marchés publics
M. Bompard Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie d'Orange
Point de contact: Mme Christy Patricia
Téléphone: +33 490514145 📞
: +33 490514182 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_GYs1T0Pi2b 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ELIMINATION DES DECHETS 2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 162-267824 (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: BP 187
Code postal: 84106
Commune postale: Orange Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490514180 📞
Fax: +33 490514153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-267824
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par fax, courrier électronique ou courrier à la direction des marchés publics.
Le dossier pourra être également téléchargé sur le site dématérialisé https://www.achatpublic.com.
Les offres seront transmises sous plis cacheté portant la mention suivante "Élimination des déchets - année 2012" ne pas ouvrir.
Les offres devront parvenir au plus tard aux dates et heures indiquées:
— soit par envoi électronique sur le site achatpublic.com,
— soir par courrier recommandé avec accusé de réception,
— soit par dépôt du dossier du lundi au jeudi de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, le vendredi de 8:30 à 11:30, à l'adresse suivante:
Mairie d'Orange
Services techniques
Direction des marchés publics
Rue Henri Noguères
BP 187
84106 Orange Cedex
FRANCE
Les dossiers incomplets, ou qui seraient remis après la date et l'heure fixées, où dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure fixées, ainsi que ceux remis dans des enveloppes non closes ne seront pas retenus et seront renvoyès à leurs auteurs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Élimination des déchets - année 2012.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 - collecte et traitement du verre en colonnes
Brève description: Lot 1 - collecte et traitement du verre en colonnes.
Quantité ou étendue: Montant minimum 7 000 EUR (TTC) - montant maximum 25 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 - collecte et traitement des emballages menagers en colonnes (flux jaune)
Brève description: Lot 2 - collecte et traitement des emballages menagers en colonnes (flux jaune).
Quantité ou étendue: Montant minimum 30 000 EUR (TTC) - montant maximum 120 000 EUR).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 - collecte et traitement des Journaux, revues et magazines (JRM) en colonnes
Brève description:
Lot 3 - collecte et traitement des Journaux, revues et magazines (JRM) en colonnes.
Quantité ou étendue: Montant minimum 10 000 EUR (TTC) - montant maximum 30 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 - enlèvement et traitement des déchets issus du balayage de la voirie urbaine
Brève description:
Lot 4 - enlèvement et traitement des déchets issus du balayage de la voirie urbaine.
Quantité ou étendue: Montant minimum 30 000 EUR (TTC) - montant maximum 45 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 - transport et traitement des DIB / encombrants de déchetterie
Brève description: Lot 5 - transport et traitement des DIB / encombrants de déchetterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum 40 000 EUR (TTC) - montant maximum 120 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 - transport et traitement des gravats
Brève description: Lot 6 - transport et traitement des gravats.
Quantité ou étendue: Montant minimum 15 000 EUR (TTC) - montant maximum 42 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 - enlèvement et traitement des ferrailles
Brève description: Lot 7 - enlèvement et traitement des ferrailles.
Quantité ou étendue: Montant minimum 4 000 EUR (TTC) - montant maximum 20 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 - enlèvement et traitement du bois de déchetterie
Brève description: Lot 8 - enlèvement et traitement du bois de déchetterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum 25 000 EUR (TTC) - montant maximum 55 000 EUR.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 - traitement des végétaux de déchetterie
Brève description: Lot 9 - traitement des végétaux de déchetterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum 40 000 EUR (TTC) - montant maximum 90 000 EUR.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 - enlèvement et traitement des papiers - cartons de déchetterie
Brève description: Lot 10 - enlèvement et traitement des papiers - cartons de déchetterie.
Quantité ou étendue: Montant minimum 8 000 EUR (TTC) - montant maximum 40 000 EUR.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 - enlèvement et traitement des déchets toxiques
Brève description:
Lot 11 - enlèvement et traitement des déchets toxiques (concerne le transport et le traitement des goudrons et gasoils provenant de l'activité des services municipaux - goudronneuse - des déchets ménagers spéciaux et des contenants spéciaux provenant de la déchetterie).
Afficher plus
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 - enlèvement et traitement des pneumatiques
Brève description: Lot 12 - enlèvement et traitement des pneumatiques.
Quantité ou étendue: Montant minimum 1 000 EUR (TTC) - montant maximum 7 000 EUR.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 - enlèvement et traitement des souches d'arbres
Brève description: Lot 13 - enlèvement et traitement des souches d'arbres.
Quantité ou étendue: Montant minimum 1 000 EUR (TTC) - montant maximum 8 000 EUR.
Numéro de référence: ELIMINATION DES DECHETS 2012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation propre du candidat et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique requises en vue de la sélection des candidatures en application des articles 43 et 45 du code des marchés publics:
Afficher plus
— lettre de candidature imprimé Dc1 ou équivalent,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement imprimé Dc2,
— déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé imprimé Dc6,
— l'état annuel des certificats reçus imprimé Noti2 ou équivalent. En cas de groupement il devra être fourni un Dc1 commun au groupement et par chacun des membres du groupement, les pièces mentionnées ci-avant.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— liste de références significatives, strictement limitées aux prestations équivalentes à celles objet du marché réalisées au cours des 5 dernières années,
— arrêté d'agrément du (des) centre(s) de traitement proposé(s) par les candidats.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie et aucun cautionnement ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ce marché est financé sur les fonds propres de la ville. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter du jour de remise par le titulaire de son projet de décompte. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire conformément aux règles de la comptabilité publique.
Afficher plus
Prestataire individuel ou groupement qui devra être formé dès la remise des offres en applicaiton de l'article 51 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orange
Contact
Point de contact: direction des marchés publics
M. Bompard Jacques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie d'Orange
Point de contact: Mme Christy Patricia
Téléphone: +33 490514145 📞
: +33 490514182 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_GYs1T0Pi2b 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ELIMINATION DES DECHETS 2012
Informations complémentaires
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par fax, courrier électronique ou courrier à la direction des marchés publics.
Le dossier pourra être également téléchargé sur le site dématérialisé https://www.achatpublic.com.
Les offres seront transmises sous plis cacheté portant la mention suivante "Élimination des déchets - année 2012" ne pas ouvrir.
Les offres devront parvenir au plus tard aux dates et heures indiquées:
— soit par envoi électronique sur le site achatpublic.com,
— soir par courrier recommandé avec accusé de réception,
— soit par dépôt du dossier du lundi au jeudi de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, le vendredi de 8:30 à 11:30, à l'adresse suivante:
Mairie d'Orange
Services techniques
Direction des marchés publics
Rue Henri Noguères
BP 187
84106 Orange Cedex
FRANCE
Les dossiers incomplets, ou qui seraient remis après la date et l'heure fixées, où dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure fixées, ainsi que ceux remis dans des enveloppes non closes ne seront pas retenus et seront renvoyès à leurs auteurs.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 162-267824 (2011-08-22)
Informations complémentaires (2011-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-271645
Se réfère à l'avis: 2011/S 162-267824
Numéro JO-S: 165
Source: OJS 2011/S 165-271645 (2011-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-271645
Se réfère à l'avis: 2011/S 162-267824
Numéro JO-S: 165
Source: OJS 2011/S 165-271645 (2011-08-25)
Avis d'attribution de marché (2012-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030090
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-16 📅
Nom: Société Solover
Adresse postale: BP 4
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Delta dechets SA Grangeon & FILS
Adresse postale: route de Jonquières
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
3️⃣
Nom: SA Delta Recyclage
Adresse postale: ZA rue de la Libération
Commune postale: Lansargues
Code postal: 34130
4️⃣
Adresse postale: route de jonquières
5️⃣
Nom: Delta dechets sa grangeon & FILS
6️⃣
Nom: Delta dechets sa Grangeon & Fils
7️⃣
Nom: ETS rossi SAS
Adresse postale: 80 chemin de Beauchamp
Commune postale: Monteux
Code postal: 84170
8️⃣
Nom: Centre de valorisation Alcyon
Adresse postale: 946 chemin le Prince
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Delta dechets SA Grangeon et Fils
1️⃣1️⃣
Nom: Chimirec Socodeli SAS
Adresse postale: ZI domitia Sud avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
1️⃣2️⃣
Nom: Sita sud
Adresse postale: 957 avenue d'Avignon
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
1️⃣3️⃣
Nom: Valfibois
Adresse postale: 26 rue Thomas Edisson ZI Fournalet Nord
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
2
Source: OJS 2012/S 019-030090 (2012-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030090
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Annonce no 134, BOAMP 163 A du 24.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-16 📅
Nom: Société Solover
Adresse postale: BP 4
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Delta dechets SA Grangeon & FILS
Adresse postale: route de Jonquières
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
3️⃣
Nom: SA Delta Recyclage
Adresse postale: ZA rue de la Libération
Commune postale: Lansargues
Code postal: 34130
4️⃣
Adresse postale: route de jonquières
5️⃣
Nom: Delta dechets sa grangeon & FILS
6️⃣
Nom: Delta dechets sa Grangeon & Fils
7️⃣
Nom: ETS rossi SAS
Adresse postale: 80 chemin de Beauchamp
Commune postale: Monteux
Code postal: 84170
8️⃣
Nom: Centre de valorisation Alcyon
Adresse postale: 946 chemin le Prince
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Delta dechets SA Grangeon et Fils
1️⃣1️⃣
Nom: Chimirec Socodeli SAS
Adresse postale: ZI domitia Sud avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
1️⃣2️⃣
Nom: Sita sud
Adresse postale: 957 avenue d'Avignon
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
1️⃣3️⃣
Nom: Valfibois
Adresse postale: 26 rue Thomas Edisson ZI Fournalet Nord
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
2
Source: OJS 2012/S 019-030090 (2012-01-25)
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