Edition des publications municipales et autres supports de communication (2 lots)

Ville de Massy

Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics de l'article 56 du code des marchés publics, du décret no 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés dans ses articles 5 à 7 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Il prend la forme d'un marché à bons de commandes (article 77 du code des marchés publics) sans montant minimum ni maximum. Estimation financière annuelle: pour le lot 1 - 47 543 EUR (HT) et pour le lot 2 - 183 714,50 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-22 Avis de marché
2012-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Fax: +33 160137482 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 226-367019
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. La durée du marché est d'un an, renouvelable par expresse reconduction par période d'un an, avec une durée totale maximale de trois ans. Les délais d'exécution et la périodicité de chaque prestation sont indiqués dans le CCTP (lots 1 et 2). A titre indicatif, la date de commencement du marché sera le 15.2.2012. Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au I.1°. Pour les soumissionnaires souhaitant répondre sous forme dématérialisée, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, ils devront tenir compte des indications suivantes: — seuls les formats .zip et sous Windows 97, 2000, XP peuvent être lus par le pouvoir adjudicateur, — le soumissionnaire est invité à: — ne pas utiliser certains formats notamment les " exe ", — ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ", — renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présent consultation en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Il sera fait application des dispositions des articles 6 et 7 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics pris en application de l'ordonnance no2005-1516 du 8.12.2005 et des décrets no2005-1308 du 20.10.2005 et no2005-1742 du 30.12.2005, et à ce titre il est rappelé que le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ". Il est précisé que le présent marché pourra être regardé comme constituant un accord cadre au sens de la directive D.2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. Pour le lot no1, les candidats fournirons une ébauche d'affiche pour une campagne ayant pour thème: "les voeux à la population". Pour le lot no2, les candidats fourniront des documents imprimés pour d'autres collectivités ou clients privés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics de l'article 56 du code des marchés publics, du décret no 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés dans ses articles 5 à 7 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
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Il prend la forme d'un marché à bons de commandes (article 77 du code des marchés publics) sans montant minimum ni maximum. Estimation financière annuelle: pour le lot 1 - 47 543 EUR (HT) et pour le lot 2 - 183 714,50 EUR (HT).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: documents périodiques et campagnes de communication: création, conception, prestations de conseil de communication
Brève description:
Création, conception des: guide pratique, magazine, guide des associations et des activités, agenda culturel, le plan, conseils en communication. Conseils en communication, campagnes de communication.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impressions de divers supports de communication
Brève description:
Impressions de: l'hebdo, magazine, guide pratique, guide des associations et des activités, agenda culturel, plan de la ville, campagne évènementielle, affiches, cirque colonies de vacances, voyages seniors, fête sportive des enfants, journal interne de la mairie de Massy: bimestriel, journal des jeunes.
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Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire (option au sens du droit national). En revanche, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler annuellement et expressément la marché dans la limite de 3 ans maximum à compter de la notification.
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Numéro de référence: COM201103
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Massy, 91300 Massy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1°) Acte de candidature ou équivalent (et documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager). L'imprimé DC1 (sur le site http://www.minefi.gouv.fr) permet de satisfaire à ces exigences;
2°) Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales et qu'il ne tombe pas sous le coup des interdictions de soumissionner prévues aux articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics. L'imprimé DC1 (sur le site http://www.minefi.gouv.fr) rempli complété et signé permet de satisfaire à ses exigences;
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3°) Conformément à l'article 46 du code des marchés publics, l'attributaire ne pourra obtenir le marché qu'en fournissant dans un délai prévu par le pouvoir adjudicateur, les pièces prévues aux articles D.8222-5, D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail (formulaire Noti2 (sur le site http://www.minefi.gouv.fr), ou équivalent (souhaité), complété et signé permet de satisfaire à ces exigences) ainsi que les certificats et attestations délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (l'imprimé Noti2 état annuel des services reçus (sur le site http://www.minefi.gouv.fr), ou équivalent, complété et signé permet de satisfaire à ces exigences. Le candidat établi dans un autre état que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'y est pas délivré, il peut être remplacé par une déclaration sous serment ou à défaut par une déclaration solennelle devant l'autorité administrative ou judiciaire compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié;
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4°) Attestation d'assurance professionnelle de l'année en cours;
5°) RIB (souhaité).
Situation économique et financière:
6°) Formulaire DC2 avec le bilan de la société (s'il y a lieu, le jugement de redressement ou de liquidation judiciaire), le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les services objet du marché pour les 3 derniers exercices disponibles; l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ainsi que les moyens (outillage, matériel et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation du marché. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (personnels et matériels).
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Capacité technique et professionnelle:
7°) Le candidat devra présenter une qualification imprim'vert ou une liste des références significatives pour les prestations si possibles similaires depuis 3 ans indiquant la nature et le montant des services, la date de réalisation et le destinataire. Pour justifier des capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités techniques professionnelles et financières d'un ou de plusieurs autres opérateurs économiques. Dans ce cas le candidat devra fournir la preuve du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché notamment par la production de l'engagement de ces entités de mettre à disposition les moyens nécessaires. Attention, les pièces mentionnées au 2° devront également être fournies par les cotraitants et sous-traitants.
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Les pièces mentionnées aux 3°et 4° devront également être fournies par les cotraitants et aux 6° et 7° par les sous traitants.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de cautionnement lors de la remise des dossiers de consultation des entreprises.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes et si le délai d'exécution des travaux est supérieur à 2 mois.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global maximum de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Il sera fait application des dispositions du décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
Les prestations seront financées par les ressources propres de la ville.
L'ordonnateur des paiements est le maire de Massy.
Le comptable assignataire des paiements est la trésorière principale de Massy.
La remise d'échantillon dans le cadre du lot 1 ouvrira indemnisation à hauteur de 50 EUR (TTC) par candidat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Les offres devront désigner les noms des mandataires. Après attribution, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de transformer les groupements d'entreprises conjointes en groupements d'entreprises solidaires. (article 51 VII du code des marchés publics).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures, offres et documents de présentation seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Mairie de Massy
Point de contact: Mme Philippon pour les questions administratives au +33 160137527, ou Mme Perillier pour les questions techniques au +33 160137505
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Point de contact: sur le site achatpublic.com, ou sur le site ville-massy.fr rubrique marchés publics, ou sur place à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, bureau B431
Téléphone: +33 160137527 📞
Point de contact: sur le site achatpublic.com par voie dématérialisée, ou sur place à la mairie au bureau B431 de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 contre récépissé, ou en lettre recommandée avec AR
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: COM201103
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 217-354558
Informations complémentaires
Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché.
La durée du marché est d'un an, renouvelable par expresse reconduction par période d'un an, avec une durée totale maximale de trois ans. Les délais d'exécution et la périodicité de chaque prestation sont indiqués dans le CCTP (lots 1 et 2).
A titre indicatif, la date de commencement du marché sera le 15.2.2012.
Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au I.1°.
Pour les soumissionnaires souhaitant répondre sous forme dématérialisée, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, ils devront tenir compte des indications suivantes:
— seuls les formats .zip et sous Windows 97, 2000, XP peuvent être lus par le pouvoir adjudicateur,
— le soumissionnaire est invité à:
— ne pas utiliser certains formats notamment les " exe ",
— ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ",
— renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présent consultation en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).
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Il sera fait application des dispositions des articles 6 et 7 de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics pris en application de l'ordonnance no2005-1516 du 8.12.2005 et des décrets no2005-1308 du 20.10.2005 et no2005-1742 du 30.12.2005, et à ce titre il est rappelé que le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ".
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Il est précisé que le présent marché pourra être regardé comme constituant un accord cadre au sens de la directive D.2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence.
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Pour le lot no1, les candidats fournirons une ébauche d'affiche pour une campagne ayant pour thème: "les voeux à la population".
Pour le lot no2, les candidats fourniront des documents imprimés pour d'autres collectivités ou clients privés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130216319 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Novembre 2014.
Source: OJS 2011/S 226-367019 (2011-11-22)
Avis d'attribution de marché (2012-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-099951
Se réfère à l'avis: 2011/S 226-367019
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le marché tous lots confondus est un marché à bons de commande passé sur bordereau des prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum. Il est d'une durée d'un à compter de sa notification et est renouvelable par expresse reconduction par périodes d'un an sans excéder une durée totale de 3 ans. Annonce n° 297, BOAMP 228 B du 25.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-02 📅
Nom: Poussiere D'Etoiles
Adresse postale: 19 avenue des Indes
Commune postale: Courtaboeuf
Code postal: 91941
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Imprimerie moderne de L'Est
Adresse postale: 3 rue de l'Industrie
Commune postale: Baumes-les-Dames
Code postal: 25110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Adresse Internet: http://ta-versailles.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 062-099951 (2012-03-26)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
Imprimerie moderne de l'Est Poussiere D'Etoiles
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Conseil en affaires et en gestion et... Services de conseil en affaires et en gestion Services de conseil en gestion de la production Services de conseil en conception Services d'impression et services connexes Services d'impression