Distribution de produits chimiques et prestations associées à la distribution de produits chimiques

Veolia Environnement

Distribution de produits chimiques et prestations associées à la distribution de produits chimiques pour les.
Filiales du Groupe VEOLIA Environnement en France Métropolitaine, Corse et DOM-TOM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-10.

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Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-10 Avis de marché
2013-01-15 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Quantité ou étendue:
La quantité globale du marché de distribution pour les filiales de VEOLIA Environnement est estimée à 35.000 tonnes de produits dont la liste non exhaustive figure ci-après. Les quantités ne sont communiquées qu'à titre indicatif et ne sauraient engager Veolia Environnement et/ou ses filiales quant à leur réalisation.Neutralisants / reminéralisants:— Hydroxyde de sodium 30,5 %: 7 000 tonnes,— Hydroxyde de sodium 50 %: 2 000 tonnes.Coagulants:— Chlorure ferrique: 10 000 tonnes,— PAC / PACS: 2 000 tonnes,— Sulfate d'alumine solution: 250 tonnes,— Sulfate d'alumine solide: 50 tonnes.Oxydants / désinfectants:— Bisulfite de sodium 40 %: 200 tonnes,— Chlorure de sodium pastilles: 1 000 tonnes,— Hypochlorite de sodium: 7 000 tonnes.Acides / bases:— Acide chlorhydrique 33 %: 1 500 tonnes,— Acide sulfurique 96 %: 1 500 tonnes.Traitement H2S:— Nitrate de calcium: 1 000 tonnes,— Nitrate ferrique: 50 tonnes,— Peroxyde d'hydrogène 35 %: 100 tonnes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Veolia Environnement
Adresse postale: 36-38 avenue Kléber
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.veolia.com 🌏
Courrier électronique: jean-philippe.faure@veolia.com 📧
Téléphone: +33 171750000 📞
Fax: +33 171078510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-354685
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Un lot correspond à un produit pour une zone géographique. Les zones géographiques sont: — la France Métropolitaine et la Corse, — les DOM-TOM. Il sera conclu un accord-cadre par lot, sauf si plusieurs lots sont attribués au même candidat. Dans cette hypothèse, il sera conclu un accord-cadre regroupant l'ensemble des lots attribués à son titulaire. L'accord-cadre, dont la durée courra à compter de la date d'attribution de marché, pourra éventuellement être reconduit 1 (une) fois pour une durée de 2 (deux) ans, après accord des parties. Dans le cas où le candidat est déjà sous contrat avec Veolia Environnement ou l'une de ses filiales, il devra fournir un reporting d'activités global en tonnes et en euros pour l'année 2010 et les 10 premiers mois de 2011. Le candidat devra porter à la connaissance de Veolia Environnement un état des accidents et incidents sur l'année en cours liés à son activité propre ou à celle de ses sous-traitants (y compris transporteurs). Les candidatures devront être adressées: — soit par pli recommandé avec accusé de réception postale, — soit par dépôt contre récépissé à l’adresse indiquée en annexe A, aux jours et heures suivants: du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le n° de désignation de cet avis ainsi que sa date de publication au JOCE devront impérativement être portées sur l'enveloppe d'expédition. Veolia Environnement se réserve le droit de ne plus considérer les candidatures en cas de non respect de la date limite de retour ou des consignes ci-dessus énumérées. L'ouverture des candidatures aura lieu le lundi 12.12.2011 à 12:00 au 52 rue d'Anjou - 75008 Paris, FRANCE. Critères de sélection des demandes de participation: capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidats seront informés de la recevabilité ou non de leur dossier, sans justifications, sous 10 jours, et recevront le dossier d'appel d'offres pour ceux qui auront été retenus.
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Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 2
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées à la distribution de produits chimiques pour les.
Filiales du Groupe VEOLIA Environnement en France Métropolitaine, Corse et DOM-TOM.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Distribution de produits chimiques - DOM-TOM
Brève description:
Distribution de produits chimiques et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La quantité globale du marché de distribution pour les filiales de VEOLIA Environnement est estimée à 35.000 tonnes de produits dont la liste non exhaustive figure ci-après. Les quantités ne sont communiquées qu'à titre indicatif et ne sauraient engager Veolia Environnement et/ou ses filiales quant à leur réalisation.
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Neutralisants / reminéralisants:
— Hydroxyde de sodium 30,5 %: 7 000 tonnes,
— Hydroxyde de sodium 50 %: 2 000 tonnes.
Coagulants:
— Chlorure ferrique: 10 000 tonnes,
— PAC / PACS: 2 000 tonnes,
— Sulfate d'alumine solution: 250 tonnes,
— Sulfate d'alumine solide: 50 tonnes.
Oxydants / désinfectants:
— Bisulfite de sodium 40 %: 200 tonnes,
— Chlorure de sodium pastilles: 1 000 tonnes,
— Hypochlorite de sodium: 7 000 tonnes.
Acides / bases:
— Acide chlorhydrique 33 %: 1 500 tonnes,
— Acide sulfurique 96 %: 1 500 tonnes.
Traitement H2S:
— Nitrate de calcium: 1 000 tonnes,
— Nitrate ferrique: 50 tonnes,
— Peroxyde d'hydrogène 35 %: 100 tonnes.
Description des options:
Veolia Environnement se réserve la possibilité de revoir le périmètre géographique des lots en fonction des prix proposés par les différents candidats et des négociations menées.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: VE - AO européen Distribution Produits chimiques - 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine, Corse et DOM-TOM.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Identité et adresse complète du candidat,
— Nom de son représentant légal,
— Extrait d'immatriculation au registre du commerce en cours de validité,
— Copie détaillée de son attestation d'assurance en cours de validité.
Le candidat produira également à l'appui de sa candidature:
1) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
2) une déclaration sur l'honneur, dûment daté et signée, pour justifier qu'il satisfait à ses obligations fiscales et sociales et qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Le candidat devra fournir:
— les bilans et comptes de résultat des 3 (trois) dernières années,
— les indications sur l'effectif de l'entreprise,
— l'organigramme du Groupe auquel il est rattaché, le cas échéant,
— la liste des programmes d'investissements en cours ou à venir ainsi que leur montant.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir:
— la liste des transporteurs agréés par le candidat,
— la liste de ses lieux d'implantation,
— la description des capacités et moyens mis en oeuvre pour assurer les prestations,
— les éléments nécessaires permettant d'apprécier:
1) la gestion des emballages et de leur restitution;
2) la qualité, l'entretien et la conformité réglementaire des matériels roulants;
3) la formation des personnels intervenant sur les sites de Veolia Environnement:
—— un justificatif de la certification ISO 900X obtenue ou en cours d'obtention (ou équivalent),
—— un justificatif de la certification ISO 1400X obtenue ou en cours d'obtention (ou équivalent),
—— un justificatif de la certification OHSAS 1800X obtenue ou en cours d'obtention (ou équivalent).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Veolia Environnement n'est ni garant ni ducroire de ses filiales.
Le financement sera assuré sur les ressources propres de la société filiale de VEOLIA Environnement qui passe la commande.
Les règlements interviendront par chèque ou virement bancaire dans un délai de 45 jours fin de mois date de facture, cette dernière ne pouvant en aucun cas être antérieure à la date de livraison.
Pour toute facture non réglée dans les délais, le fournisseur aura la possibilité de réclamer un intérêt de retard calculé sur le montant dû et égal à 3 fois le taux de l'intérêt légal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats.
En cas d'attribution de marché à un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Veolia Environnement se réserve la possibilité de rendre le marché infructueux dans le cas où le nombre d'actes de candidatures et/ou de réponses par lot serait inférieur à 2.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats groupe
monsieur Jean-Philippe Faure
Nom: Veolia Eau - compagnie générale des eaux
Adresse postale: 52 rue d'Anjou
Code postal: 75008
Point de contact: direction des achats
Philippe Roche
Téléphone: +33 149244924 📞
Courrier électronique: philippe.roche@veoliaeau.fr 📧
Fax: +33 149246921 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Paris
Adresse postale: 1 quai de Corse
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144328383 📞
Adresse Internet: www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, faculté est donnée aux candidats d'exercer un recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce de Paris conformément à l'art. 33 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics avant la conclusion du contrat.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 217-354685 (2011-11-10)
Informations complémentaires (2013-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-15 📅
Date de publication: 2013-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 014-017767
Se réfère à l'avis: 2011/S 217-354685
Numéro JO-S: 14
Source: OJS 2013/S 014-017767 (2013-01-15)
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