Conception, réalisation et maintien en condition opérationnelle d'une bouée de calibration radar

Mindef/ DGA/DT/DGA Techniques navales

Conception, réalisation et maintien en condition opérationnelle d'une bouée de calibration radar.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-01.

Qui ?

• Mindef/ DGA/DT/DGA Techniques navales

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-01	Avis de marché
2011-04-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Antennes et réflecteurs
Quantité ou étendue:

Marché fractionné à tranches composé d'une tranche ferme et d'une tranche conditionnelle à bons de commandes d'un montant maxi de 100 000 EUR (TTC) sur une durée de validité de 4 ans pour le maintien en condition opérationnelle (MCO).La livraison du système et les prestations de MCO seront réalisées sur le site DGA techniques navales - SESDA à Saint-Mandrier (Var).Le projet de marché a pour objectif la conception, la réalisation et le maintien en condition opérationnelle d'une bouée de calibration radar utilisée pour des essais en mer.Les prestations principales à exécuter au titre de ce projet de marché seront les suivantes:— Tranche ferme: conception, réalisation et fourniture d'une bouée de calibration radar et matériels associés,— Tranche conditionnelle: maintien en condition opérationnelle d'une bouée de calibration radar et matériels associés.Attention: une réunion de présentation du dossier avec visite des lieux est prévue le 16.3.2011 (9:00) sur le site DGA d'exécution du marché. Les modalités sont énumérées dans le règlement de consultation qui sera à retirer préalablement afin d'analyser le besoin. Une participation à cette visite est recommandée afin de cerner l'ampleur des prestations.En cas de groupement, le mandataire devra assurer la coordination d'ensemble des prestations des différents co-traitants. La possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, est interdite.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Antennes et réflecteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: avenue de la Tour Royale, BP 40 915
Code postal: 83050
Commune postale: Toulon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-01 📅
Date limite de soumission: 2011-04-19 📅
Date de publication: 2011-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 43-070540
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les prestations ou les travaux sont à réaliser sur un site militaire à accès réglementé. Les documents sont consultables gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr; référence: "Rs1001012". Les candidatures et les offres dématérialisées sont acceptées via l'utilisation du portail achats interministériel (www.marches-publics.gouv.fr). Pour la remise des plis directement à la division achat, une demande d'accès devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance, par télécopie au +33 494165387. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conception, réalisation et maintien en condition opérationnelle d'une bouée de calibration radar.

Quantité ou étendue:

La livraison du système et les prestations de MCO seront réalisées sur le site DGA techniques navales - SESDA à Saint-Mandrier (Var).

Le projet de marché a pour objectif la conception, la réalisation et le maintien en condition opérationnelle d'une bouée de calibration radar utilisée pour des essais en mer.

Les prestations principales à exécuter au titre de ce projet de marché seront les suivantes:

— Tranche ferme: conception, réalisation et fourniture d'une bouée de calibration radar et matériels associés,

— Tranche conditionnelle: maintien en condition opérationnelle d'une bouée de calibration radar et matériels associés.

Attention: une réunion de présentation du dossier avec visite des lieux est prévue le 16.3.2011 (9:00) sur le site DGA d'exécution du marché. Les modalités sont énumérées dans le règlement de consultation qui sera à retirer préalablement afin d'analyser le besoin. Une participation à cette visite est recommandée afin de cerner l'ampleur des prestations.

En cas de groupement, le mandataire devra assurer la coordination d'ensemble des prestations des différents co-traitants. La possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, est interdite.

Numéro de référence: RS1001012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DGA techniques navales, 83050 Toulon Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Une copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat en cas de délégation.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les capacités financières nécessaires pour assurer la réalisation du projet seront examinées pour le choix des candidats.

Le candidat pourra justifier des capacités financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens juridiques que les lie à lui, dans la mesure où il apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (sous-traitant, autre(s) filiale(s) du même groupe....).

Capacité technique et professionnelle:

Une présentation d'une liste des principales fournitures (avec description) ou des principaux services effectués dans les domaines de compétence requis.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les éléments ci avant, à fournir au titre du dossier de candidature, devront justifier des compétences du candidat dans les domaines suivants:

— Conception et/ou réalisation de dispositifs d'essais en milieu marin,

— Fourniture de réflecteurs.

Les compétences techniques nécessaires pour assurer la réalisation du projet seront examinées pour le choix des candidats.

Le candidat pourra justifier des capacités et/ou compétences d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens juridiques que les lie à lui, dans la mesure où il apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (sous-traitant, autre(s) filiale(s) du même groupe....).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Modalité de financement: budget propre de l'État,

— Modalité de paiement: prix révisable,

— Avance, acomptes et règlement du CMP,

— Paiement à 30 jours maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme du groupement, libre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (30)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ DGA/DT/DGA techniques navales
Contact
Point de contact: Directrice de DGA techniques navales
Eveline Spina
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DGA / DT / SCAT site de Toulon
Point de contact: Sophie Muscatelli
Courrier électronique: sophie.muscatelli@dga.defense.gouv.fr 📧
Nom: DGA / DT / SCAT site de Toulon, bureau des appels d'offres
Point de contact: Marie-Marguerite Henry
Téléphone: +33 494162491 📞
Courrier électronique: marie-marguerite.henry@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 494165387 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31640&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RS1001012
Informations complémentaires

Les prestations ou les travaux sont à réaliser sur un site militaire à accès réglementé.

Les documents sont consultables gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr; référence: "Rs1001012".

Les candidatures et les offres dématérialisées sont acceptées via l'utilisation du portail achats interministériel (www.marches-publics.gouv.fr).

Pour la remise des plis directement à la division achat, une demande d'accès devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance, par télécopie au +33 494165387.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=31640&orgAcronyme=g7h 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 043-070540 (2011-03-01)

Informations complémentaires (2011-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-11 📅
Date limite de soumission: 2011-05-24 📅
Date de publication: 2011-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 72-116588
Se réfère à l'avis: 2011/S 43-070540
Numéro JO-S: 72
Source: OJS 2011/S 072-116588 (2011-04-11)

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