Campagne nationale d'information relative à la réserve sanitaire de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS)

EPRUS

Le présent marché a pour objet la réalisation d'une campagne d'information relative à la réserve sanitaire de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires. Ce marché s'exécute sur bons de commande et ne comporte ni minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Ce marché en procédure négociée fait suite à une procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse en application des articles 35-I-1, 53-III et 59-III du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tbwa Corporate

Qui ?

• EPRUS

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conseil en affaires et en gestion › Services de relations publiques

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-29	Avis de marché
2012-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de relations publiques
Quantité ou étendue:

Le présent marché a pour objet la réalisation d'une campagne d'information relative à la réserve sanitaire de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS). Ce marché s'exécute sur bons de commande et ne comporte ni minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.Ce marché en procédure négociée fait suite à une procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse en application des articles 35-I-1, 53-III et 59-III du code des marchés publics.01 170 568

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de relations publiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée accélérée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Eprus
Adresse postale: 21 avenue du Stade de France
Code postal: 93218
Commune postale: Saint-Denis-la-Plaine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.eprus.fr 🌏
Courrier électronique: jean-michel.sap@eprus.fr 📧
Téléphone: +33 158693939 📞
Fax: +33 158699336 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-376338
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Les dossiers de candidature présentés seront analysés au regard des capacités techniques, professionnelles et financières. Après vérification de la complétude des dossiers de candidature et analyse de leur contenu, le pouvoir adjudicateur fera parvenir aux candidats sélectionnés le dossier de consultation des entreprises composé des éléments suivants: — lettre de consultation, — acte d'engagement pour chaque lot, — CCAP, — CCTP, — BPU pour chaque lot. Les candidats devront transmettre leurs offres à l'eprus dans le respect du délai de remise des offres qui sera indiqué dans la lettre de consultation. L'offre du candidat devra impérativement comprendre les éléments suivants: — l'acte d'engagement, pour chaque lot auquel le candidat soumissionne, signé et complété, — le CCAP signé et complété, — le CCTP, paraphé, — le BPU signé, pour chaque lot, — une offre technique et financière détaillant la réponse apportée aux services de communication décrits dans le CCTP pour chaque lot auquel le candidat soumissionne et décrivant la méthodologie, la pédagogie, la qualité des intervenants, les modalités organisationnelle ainsi que les prix proposés pour les prestations sollicitées (solution de base et/ou variante). Le dossier de consultation des entreprises sera téléchargeable sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr. Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement aux candidats qui en feront la demande écrite. La transmission des offres par voie électronique sera autorisée. Les offres pourront être déposées sur la plate-forme http://www.marches-publics.gouv.fr. Les conditions de dépôt seront précisées dans la lettre de consultation. Le critère d'analyse des offres pour la valeur technique est complété par les sous-critères suivants: — Valeur technique de l'offre 60 %: —— Compréhension de la problématique de conception et de réalisation de supports de communication ou d'achats des espaces publicitaires dans le contexte de l'EPRUS: 40 %, —— La qualité créative des solutions proposées: 20 %. — La qualité de l'équipe mise à disposition pour l'exécution des prestations: 40 %. L'examen de ce sous-critère se fera au regard de la présentation de l'équipe technique et rédactionnelle dédiée à l'exécution des prestations. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.

Informations complémentaires

Les dossiers de candidature présentés seront analysés au regard des capacités techniques, professionnelles et financières.

Après vérification de la complétude des dossiers de candidature et analyse de leur contenu, le pouvoir adjudicateur fera parvenir aux candidats sélectionnés le dossier de consultation des entreprises composé des éléments suivants:

— lettre de consultation,

— acte d'engagement pour chaque lot,

— CCAP,

— CCTP,

— BPU pour chaque lot.

Les candidats devront transmettre leurs offres à l'eprus dans le respect du délai de remise des offres qui sera indiqué dans la lettre de consultation.

L'offre du candidat devra impérativement comprendre les éléments suivants:

— l'acte d'engagement, pour chaque lot auquel le candidat soumissionne, signé et complété,

— le CCAP signé et complété,

— le CCTP, paraphé,

— le BPU signé, pour chaque lot,

— une offre technique et financière détaillant la réponse apportée aux services de communication décrits dans le CCTP pour chaque lot auquel le candidat soumissionne et décrivant la méthodologie, la pédagogie, la qualité des intervenants, les modalités organisationnelle ainsi que les prix proposés pour les prestations sollicitées (solution de base et/ou variante).

Le dossier de consultation des entreprises sera téléchargeable sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr.

Le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement aux candidats qui en feront la demande écrite.

La transmission des offres par voie électronique sera autorisée. Les offres pourront être déposées sur la plate-forme http://www.marches-publics.gouv.fr.

Les conditions de dépôt seront précisées dans la lettre de consultation.

Le critère d'analyse des offres pour la valeur technique est complété par les sous-critères suivants:

— Valeur technique de l'offre 60 %:

—— Compréhension de la problématique de conception et de réalisation de supports de communication ou d'achats des espaces publicitaires dans le contexte de l'EPRUS: 40 %,

—— La qualité créative des solutions proposées: 20 %.

— La qualité de l'équipe mise à disposition pour l'exécution des prestations: 40 %.

L'examen de ce sous-critère se fera au regard de la présentation de l'équipe technique et rédactionnelle dédiée à l'exécution des prestations.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
1 170 568 💰
Brève description:

Ce marché en procédure négociée fait suite à une procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse en application des articles 35-I-1, 53-III et 59-III du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: réalisation d un support vidéo de diffusion et d une brochure institutionnelle
Brève description:

Réalisation d'un support vidéo de diffusion de l…

… information.Réalisation d'une brochure institutionnelle.

… information.

Réalisation d'une brochure institutionnelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achats d'espaces publicitaires et conseil média global et permanent, de coordination, de suivi, et de pilotage, ainsi que de mise en place de sessions d'information spécifiques sur les différents médias
Brève description:

Achats d'espaces publicitaires.Actions web et multimédia.Partenariats médias.

Achats d'espaces publicitaires.

Actions web et multimédia.

Partenariats médias.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Ce marché en procédure négociée fait suite à une procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse en application des articles 35-I-1, 53-III et 59-III du code des marchés publics.

Numéro de référence: M11-33bis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: EPRUS, 93218 Saint-Denis-la-Plaine Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les justificatifs à produire sont ceux prévus aux articles 43 à 45 du code des marchés publics soit:

— lettre de candidature (type DC1), déclarations sur l'honneur du candidat (DC1),

— si le candidat se présente en groupement, la désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— le certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du commerce (dans les conditions prévues par la législation de l'Etat où le candidat est établi, en cas d'entreprise étrangère), ou le cas échéant, motif de non indication d'un numéro d'enregistrement.

Les documents référencés DC sont disponibles sur le site du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, rubrique marchés public formulaires, au lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices (ou DC2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Présence de l'ensemble des justificatifs sollicités.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années,

— déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution des prestations,

— les références de moins de 3 ans pour des prestations équivalentes,

— les candidats détailleront les profils des intervenants pressentis pour les prestations, leurs compétences, leur expérience. Ils pourront, le cas échéant, joindre les CV des intervenants,

— Les certificats de qualification professionnelle liés à l'objet du marché que le candidat possède le cas échéant. La preuve peut être apportée par tout moyen.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement du marché public intervient sur les ressources propres de l'établissement.

Les paiements s'effectuent par virements administratifs. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception certaine des documents comptables par le comptable assignataire justifiant de l'exécution de la prestation au titre du marché.

Le taux d'intérêt qui s'applique est celui prévu par le décret n° 2002-232 modifié du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai de paiement dans les marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le dossier de candidature et l'offre afférente peuvent être présentés par un candidat individuel ou un groupement d'entreprises. Les groupements doivent être formés lors de la remise des candidatures. La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est la forme solidaire. Le pouvoir adjudicateur pourra imposer lors de l'attribution du marché la forme solidaire au groupement momentané d'entreprises (art. 51 du code des marchés publics).

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Justification de la procédure accélérée: Urgence ne résultant pas du fait du pouvoir adjudicateur.
Date d'envoi des invitations: 2011-12-12 📅
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sap Jean-Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Eprus
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mme Zouaoui Nasséra
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M11-33bis
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 196-319572
Informations complémentaires

Les dossiers de candidature présentés seront analysés au regard des capacités techniques, professionnelles et financières.

Après vérification de la complétude des dossiers de candidature et analyse de leur contenu, le pouvoir adjudicateur fera parvenir aux candidats sélectionnés le dossier de consultation des entreprises composé des éléments suivants:

— lettre de consultation,

— acte d'engagement pour chaque lot,

— CCAP,

— CCTP,

— BPU pour chaque lot.

Les candidats devront transmettre leurs offres à l'eprus dans le respect du délai de remise des offres qui sera indiqué dans la lettre de consultation.

L'offre du candidat devra impérativement comprendre les éléments suivants:

— l'acte d'engagement, pour chaque lot auquel le candidat soumissionne, signé et complété,

— le CCAP signé et complété,

— le CCTP, paraphé,

— le BPU signé, pour chaque lot,

— une offre technique et financière détaillant la réponse apportée aux services de communication décrits dans le CCTP pour chaque lot auquel le candidat soumissionne et décrivant la méthodologie, la pédagogie, la qualité des intervenants, les modalités organisationnelle ainsi que les prix proposés pour les prestations sollicitées (solution de base et/ou variante).

Le dossier de consultation des entreprises sera…

… téléchargeable sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr.

… remis gratuitement aux candidats qui en feront la demande écrite.

La transmission des offres par voie électronique sera autorisée. Les offres pourront être déposées sur la plate-forme http://www.marches-publics.gouv.fr.

Les conditions de dépôt seront précisées dans la lettre de consultation.

Le critère d'analyse des offres pour la valeur technique est complété par les sous-critères suivants:

— Valeur technique de l'offre 60 %:

—— Compréhension de la problématique de conception et de réalisation de supports de communication ou d'achats des espaces publicitaires dans le contexte de l'EPRUS: 40 %,

—— La qualité créative des solutions proposées: 20 %.

— La qualité de l'équipe mise à disposition pour l'exécution des prestations: 40 %.

L'examen de ce sous-critère se fera au regard de la présentation de l'équipe technique et rédactionnelle dédiée à l'exécution des prestations.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— à tout moment, le marché pourra faire l'objet d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif (art. L.211-4 du code de justice administrative),

— un référé suspension (art. L.521-1 du code de justice administrative),

— un référé précontractuel (art. L.551-1 du code de justice administrative),

— un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (art. R. 421-1 et R421-3 du code de justice administrative),

— un référé contractuel (art. L.551-13 et R.551-7 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction (CE 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation - req. n° 291545).

D'une manière générale, toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du tribunal administratif; lorsque les parties n'ont pu trouver préalablement un règlement amiable.

Source: OJS 2011/S 232-376338 (2011-11-29)

Avis d'attribution de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 169 253 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-031816
Se réfère à l'avis: 2011/S 232-376338
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Ce marché passé en procédure négociée fait suite à une procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse en application des articles 35-I-1°, 53-III et 59-III du code des marchés publics. Annonce n° 255, BOAMP 233 B du 2.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-24 📅
Nom: TBWA Corporate
Adresse postale: 50-54 rue de Silly
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 232-376338

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2012/S 020-031816 (2012-01-26)

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