Aoe 11 282 CBGT - travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Monnet à Aubigny-en-Artois

Conseil général du Pas-de-Calais

Aoe 11 282 CBGT - travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Monnet à Aubigny-en-Artois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-10	Avis de marché
2011-10-14	Informations complémentaires
2011-11-10	Informations complémentaires
2012-06-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Quantité ou étendue:

Opération comportant 14 lots.Option pour le lot n° 5 (couverture, bardage, étanchéité): nouvel externat - moins-value pour couverture et bardage en acier laqué.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date limite de soumission: 2011-11-21 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-320804
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Les conditions d'exécution relatives à la clause d'insertion relèvent de l'article 14 du code des marchés publics et sont déclinées dans le règlement de la consultation et les pièces marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Aoe 11 282 CBGT - travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Monnet à Aubigny-en-Artois.

Numéro du lot: 1
Brève description: Voiries et réseaux divers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros-oeuvre, désamiantage.
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente bois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Charpente métallique, serrurerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture, bardage, étanchéité.
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries extérieures.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 8
Brève description: Plâtrerie, plafonds suspendus.
Numéro du lot: 9
Brève description: Chauffage, plomberie, ventilation.
Numéro du lot: 10
Brève description: Electricité.
Numéro du lot: 11
Brève description: Carrelage.
Numéro du lot: 12
Brève description: Peinture, sols souples.
Numéro du lot: 13
Brève description: Appareil élévateur.
Numéro du lot: 14
Brève description: Espaces verts.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Opération comportant 14 lots.

Option pour le lot n° 5 (couverture, bardage, étanchéité): nouvel externat - moins-value pour couverture et bardage en acier laqué.

Durée de l'accord: 22 mois
Numéro de référence: AOE 11 282 CBGT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration du candidat DC2 (ex DC5) version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics /.

L'ensemble des attestations et renseignements prévus au DC2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé.

Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC1.

(Ex DC4).

Entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212-1 (ex L 323-1) du code du travail.

Nota bene: Le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI2 (ex DC7) ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).

Situation économique et financière:

Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Capacité technique et professionnelle:

Références de travaux similaires: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

Certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

Attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la collectivité/délai global de paiement: 30 jours/mode de règlement: mandat administratif/acomptes mensuels/avance/prix révisables /prix global et forfaitaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

L'Opération de travaux contient en référence à l'article 14 du code des marchés publics, une clause d'insertion professionnelle pour des personnes à la recherche d'un emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (80)
2. valeur technique et environnementale de l'offre (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Patrice Germain (renseignements techniques +33 321216655)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
Nom: Département du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Point de contact: Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOE 11 282 CBGT
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 197-320804 (2011-10-10)

Informations complémentaires (2011-10-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-14 📅
Date de publication: 2011-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 201-326501
Se réfère à l'avis: 2011/S 197-320804
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2011/S 201-326501 (2011-10-14)

Informations complémentaires (2011-11-10)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 218-354781
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2011/S 218-354781 (2011-11-10)

Avis d'attribution de marché (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 478 960,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 105-174382
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Annonce no175, BOAMP 199 A du 13.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique et environnementale de l'offre (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-30 📅
Nom: Balestra TP
Adresse postale: 124 rue de la Poste
Commune postale: Avesnes le Comte
Code postal: 62810
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Descamps Lombardo
Adresse postale: ZI route d'Ostreville
Commune postale: St Pol sur Ternoise
Code postal: 62165

3️⃣
Nom: Sueur
Adresse postale: 7 rue de l'Egalité
Commune postale: Haute Avesnes
Code postal: 62144

4️⃣
Nom: Deknudt
Adresse postale: 180 route de Vieux Berquin
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190

5️⃣
Nom: Charles Delattre
Adresse postale: zone industrielle BP 44
Commune postale: Etaples
Code postal: 62630

6️⃣
Nom: Map
Adresse postale: 8 ter chemin St Roch
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710

7️⃣
Nom: Heunet
Adresse postale: 7 rue des Ecoles
Commune postale: Izel Lez Hameau
Code postal: 62690

8️⃣
Nom: Cannata
Adresse postale: 277 boulevard Henri Martel BP 14
Commune postale: Avion
Code postal: 62210

9️⃣
Nom: Arthur Clément
Adresse postale: avenue d'Immercourt
Commune postale: Tilloy les Mofflaines
Code postal: 62217

1️⃣0️⃣
Nom: Sodelem Industrie
Adresse postale: ZA Cd 55
Commune postale: Duisans
Code postal: 62161

1️⃣1️⃣
Nom: Bardaille
Adresse postale: 5 rue de l'Abbé Popielusko Zae parc de la Croisette
Commune postale: Lens
Code postal: 62300

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Schindler
Adresse postale: 332 rue Marie Curie PA du Chat
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59874

1️⃣4️⃣
Nom: Flandres Artois Paysages
Adresse postale: Zal no 3 200 rue Léonard de Vinci
Commune postale: Bruay Labuissière
Code postal: 62701
Source: OJS 2012/S 105-174382 (2012-06-01)

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