Alimentation des personnels du SDIS de la Haute-Corse

SDIS 2B

Le présent marché a pour objet la fourniture d'alimentation (rations, denrées, repas) en vue de subvenir à la restauration des personnels du SDIS 2b.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-12 Avis de marché
2012-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Marché alloti (art. 10 du CMP). Il s'agit d'un marché à bons de commandes, conclu sans minimum et sans maximum (art. 77 du CMP), et d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: lieu-dit Casetta
Code postal: 20600
Commune postale: Furiani
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis2b.fr 🌏
Courrier électronique: service-marche@sdis2b.fr 📧
Téléphone: +33 495309801 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259662
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture d'alimentation (rations, denrées, repas) en vue de subvenir à la restauration des personnels du SDIS 2b.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: repas chauds quotidiens de personnels postés, toute l'année et/ou uniquement pendant la saison estivale "feux de forêts" - à livrer secteur Bastia
Brève description:
Repas chauds quotidiens de personnels postés, toute l'année et/ou uniquement pendant la saison estivale "feux de forêts" - à livrer secteur Bastia.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: alimentation des personnels sapeurs pompiers en formation - secteur Bastia (repas chauds à consommer chez le prestataire)
Brève description:
Alimentation des personnels sapeurs pompiers en formation - secteur Bastia (repas chauds à consommer chez le prestataire).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: alimentation des personnels sapeurs pompiers en formation - secteur CORTE (repas chauds à consommer chez le prestataire)
Brève description:
Alimentation des personnels sapeurs pompiers en formation - secteur CORTE (repas chauds à consommer chez le prestataire).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de repas froids pour les personnels participant à la campagne estivale "feux de forêts" ou en stage sur le terrain - secteur bastia / vescovato
Brève description:
Fourniture de repas froids pour les personnels participant à la campagne estivale "feux de forêts" ou en stage sur le terrain - secteur bastia / vescovato.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de repas froids pour les personnels participant à la campagne estivale "feux de forêts" ou en stage sur le terrain - secteur Ile Rousse / Calvi
Brève description:
Fourniture de repas froids pour les personnels participant à la campagne estivale "feux de forêts" ou en stage sur le terrain - secteur Ile Rousse / Calvi.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de repas froids pour les personnels participant à la campagne estivale "feux de forêts" ou en stage sur le terrain - secteur Aleria / Ghisonaccia
Brève description:
Fourniture de repas froids pour les personnels participant à la campagne estivale "feux de forêts" ou en stage sur le terrain - secteur Aleria / Ghisonaccia.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de repas froids pour les personnels participant à la campagne estivale "feux de forêts" ou en stage sur le terrain - secteur Corte / Ponte-Leccia
Brève description:
Fourniture de repas froids pour les personnels participant à la campagne estivale "feux de forêts" ou en stage sur le terrain - secteur Corte / Ponte-Leccia.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de rations individuelles auto-chauffantes
Brève description: Fourniture de rations individuelles auto-chauffantes.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de denrées lyophilisées pour petits-déjeuners
Brève description: Fourniture de denrées lyophilisées pour petits-déjeuners.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture de bouteilles d'eau plate, minérale ou de source
Brève description: Fourniture de bouteilles d'eau plate, minérale ou de source.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture de pain pour le secteur Bastia
Brève description: Fourniture de pain pour le secteur Bastia.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture de pain pour le secteur Ile-Rousse / Calvi
Brève description: Fourniture de pain pour le secteur Ile-Rousse / Calvi.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fourniture de pain pour le secteur Aleria / Ghisonaccia
Brève description: Fourniture de pain pour le secteur Aleria / Ghisonaccia.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fourniture de pain pour le secteur Corte / Ponte-Leccia
Brève description: Fourniture de pain pour le secteur Corte / Ponte-Leccia.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-SDIS2B/F-022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique:
1) Lettre de candidature (indication des membres et désignant le mandataire): DC1 (ou équivalent)
2) Déclaration du candidat relative à son identité, sa forme juridique, son représentant habilité pour l'engager au présent marché et sa capacité financière: DC2 (ou équivalent). Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
Afficher plus
Les formulaires DC sont fournis; ils sont également accessibles sur le site Internet: www.colloc.bercy.gouv.fr.
3) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
4) Etre en conformité au regard des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics français.
Les pièces visées à l'article 46 du code des marchés publics seront demandées ultérieurement à l'attributaire.
Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluer: appréciation globale du chiffre d'affaire des 3 derniers exercices connus ou, si impossible, éléments utiles à la démonstration de la capacité, sur déclaration DC2 (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluer: références en matière de prestations similaires, sur déclaration Dc2 (ou équivalent), certificats professionnels, moyens humains.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'organisme. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application de prix unitaires. Les prix sont révisables. Le mode de règlement est le virement avec mandatement à 30 jours maximum.
Intérêts moratoires: conformément au décret no 2002-232 du 21.2.2002, modifié par le décret no 2008-1550 du 31.12.2008, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (Bce) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept (7) points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no 1: équilibre nutritionnel et diversité des repas (60)
2. Lot no 1: prix des prestations (40)
3. Lots no 2 et no 3: équilibre nutritionnel des repas proposés (60)
4. Lots no 2 et no 3: prix des prestations (40)
5. Lots no 4, no 5, no 6, no 7, no 11, no 12, no 13 et no 14: prix des prestations (50)
6. Lots no4, no 5, no 6, no 7, no 11, no 12, no 13 et no 14: jours d'ouverture (30)
7. Lots no4, no 5, no 6, no 7, no 11, no 12, no 13 et no 14: qualité nutritionnelle des repas (20)
8. Lots no 8 et no 9: prix des prestations (60)
9. Lots no 8 et no 9: date limite de consommation (30)
10. Lots no 8 et no 9: délais de livraison (10)
11. Lot no 10: prix (80)
12. Lot no 10: délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 2B
Contact
Point de contact: M. Guidoni Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS de la Haute-Corse
Adresse postale: lieu-dit "Casetta"
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_D15fDqkgKc 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-SDIS2B/F-022

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du Greffe Tribunal administratif de Bastia
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 156-259662 (2011-08-12)
Avis d'attribution de marché (2012-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-085709
Se réfère à l'avis: 2011/S 156-259662
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Procédure de passation: appel d'offres ouvert Durée du marché: un an à compter de sa prise d'effet. Renouvelable expressément deux (2) fois maximum pour une même durée. Modalités de consultation des contrats: locaux de l'administration (DDSIS). Référence de l'avis d'appel public à la concurrence au JOUE: numéro de parution de l'annonce: 2011/S156-259662 du 17.8.2011. Annonce n° 133, BOAMP 158 B du 17.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.
Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot n° 1: équilibre nutritionnel et diversité des repas (60)
2. Lot n° 1: prix des prestations (40)
3. Lots n° 2 et n° 3: équilibre nutritionnel des repas proposés (60)
4. Lots n° 2 et n° 3: prix des prestations (40)
5. Lots n° 4, n° 5, n° 6, n° 7, n° 11, n° 12, n° 13 et n° 14: prix des prestations (50)
6. Lots n° 4, n° 5, n° 6, n° 7, n° 11, n° 12, n° 13 et n° 14: jours d'ouverture (30)
7. Lots n° 4, n° 5, n° 6, n° 7, n° 11, n° 12, n° 13 et n° 14: qualité nutritionnelle des repas (20)
8. Lots n° 8 et n° 9: prix des prestations (60)
9. Lots n° 8 et n° 9: date limite de consommation (30)
10. Lots n° 8 et n° 9: délais de livraison (10)
11. Lot n° 10: prix (80)
12. Lot n° 10: délais de livraison (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-23 📅
Nom: SA Corse Centrale de restauration - ZI Tragone - lot n° 40 - 20620 Biguglia Prix des Prestations HT: 6,85 EUR (HT)

2️⃣
Nom: lot déclaré sans suite pour redéfinition du besoin

3️⃣
Nom: lot infructueux

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-19 📅
Nom: SA Corse Centrale de restauration - ZI Tragone - lot n° 40 - 20620 Biguglia Prix des prestations (TTC): 6,05 EUR HT - jours et horaires d'ouverture: tous les jours de 7:00 à 17:00

5️⃣
Nom: SA Corse Centrale de restauration - ZI Tragone - lot n° 40 - 20620 Biguglia Prix des prestations (TTC): 6,20 EUR HT - jours et horaires d'ouverture: tous les jours de 7:00 à 17:00

6️⃣
Nom: SA Corse Centrale de restauration - ZI Tragone - lot n° 40 - 20620 Biguglia Prix des prestations (TTC): 6,30 EUR HT - jours et horaires d'ouverture: tous les jours de 7:00 à 17:00

7️⃣

8️⃣
Nom: SARL Voyager - Falieres nutrition - domaine de Basset - 33 840 Captieux. Prix des prestations: offre de base: 5,34 EUR HT - date de péremption: 10 mois - délais de livraison: 10 jours ouvrés

9️⃣
Nom: SARL Voyager - Falieres nutrition - domaine de Basset - 33 840 Captieux. Prix des prestations: OFFRE de base: Café lyophilisé nescafé = 300 unités: 57,00 EUR HT (600 unités/an selon DQE) / chocolat en poudre = 100 unités: 25,00 EUR HT (400 unités/an selon DQE) / Thé instantané = 100 unités: 20,00 EUR HT (70 unités/an selon DQE) / lait en poudre = 200 unités: 50,00 EUR HT (400 unités/an selon DQE) sucre = 1 000 unités: 30,00 EUR HT (1 350 unités/an selon DQE) / confiture = 120 unités: 18,00 EUR HT (270 unités/an selon DQE). Date de péremption: 10 mois - délais de livraison: 10 jours ouvrés

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

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Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SDIS 2B
Adresse postale: lieu-dit Casetta
Commune postale: Furiani
Code postal: 20600
Source: OJS 2012/S 053-085709 (2012-03-13)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Services d'hôtellerie, de...