Affaire 11s0113 - prestations d'accueil pour les manifestations organisées par la région Midi-Pyrénées
Conseil régional Midi-Pyrénées
Prestations d'accueil pour les manifestations organisées par la région Midi-Pyrénées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-09 | Avis de marché |
| 2011-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de relations publiques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de relations publiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Région Midi-Pyrénées DAJ, service des marchés publics, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335583 📞
Fax: +33 561335135 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-149038
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 11S0113
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Midi-Pyrénées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: N° d'inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers (Dc2).
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires sur les 3 dernières années. Principales références (Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Moyens humains et techniques globaux (Dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue (taux de 5 %), sans GAPD.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de la proposition (60)
2. Valeur technique (30)
3. Harmonie et diversité des tenues proposées (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Contact
Point de contact: Président de la région Midi-Pyrénées
Nom: Région Midi-Pyrénées
Adresse postale: DAJ, service des marchés, 4e étage, porte 435, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Point de contact: DAJ, service des marchés publics
URL des documents: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel de région DAJ, service des marchés, 4e étage, 22 boulevard Maréchal Juin
Commune postale: Toulouse
URL pour la participation: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0113
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 091-149038 (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de relations publiques
Quantité ou étendue:
54 347,83 EUR hors taxes: montant maximum (marché à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum selon article 77 du CMP - accord cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de relations publiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Région Midi-Pyrénées DAJ, service des marchés publics, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@cr-mip.fr 📧
Téléphone: +33 561335583 📞
Fax: +33 561335135 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-149038
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Demande par courriel: marches.publics@cr-mip.fr ou téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.midipyrenees.fr. Renseignements complémentaires: Le DCE est téléchargeable à l'adresse: https://marchespublics.midipyrenees.fr/marchespublics2/ et peut aussi être retiré à l'adresse suivante (remise contre récépissé ou envoi électronique): région Midi-Pyrénées DAJ - service des marchés publics, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 Toulouse Cedex 9, FRANCE, Tél. +33 561335583 - fax +33 561335135, 4
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'accueil pour les manifestations organisées par la région Midi-Pyrénées.
Description des options:
Des options au sens de la directive communautaire, pourront être passées à l'issue du marché.
Durée de l'accord: 24 mois Numéro de référence: 11S0113
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Midi-Pyrénées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: N° d'inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers (Dc2).
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires sur les 3 dernières années. Principales références (Dc2).
Capacité technique et professionnelle: Moyens humains et techniques globaux (Dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue (taux de 5 %), sans GAPD.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (Mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Une avance est prévue (taux de 5,00 %).
Financement sur les ressources propres de la collectivité.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant de la proposition (60)
2. Valeur technique (30)
3. Harmonie et diversité des tenues proposées (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Contact
Point de contact: Président de la région Midi-Pyrénées
Nom: Région Midi-Pyrénées
Adresse postale: DAJ, service des marchés, 4e étage, porte 435, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Point de contact: DAJ, service des marchés publics
URL des documents: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel de région DAJ, service des marchés, 4e étage, 22 boulevard Maréchal Juin
Commune postale: Toulouse
URL pour la participation: http://www.midipyrenees.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0113
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Demande par courriel: marches.publics@cr-mip.fr ou téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.midipyrenees.fr. Renseignements complémentaires: Le DCE est téléchargeable à l'adresse: https://marchespublics.midipyrenees.fr/marchespublics2/ et peut aussi être retiré à l'adresse suivante (remise contre récépissé ou envoi électronique): région Midi-Pyrénées DAJ - service des marchés publics, Hôtel de Région, 22 boulevard du Maréchal Juin, 31406 Toulouse Cedex 9, FRANCE, Tél. +33 561335583 - fax +33 561335135, 4
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions du code de justice administrative:
— référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel (article L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours (article R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Avis d'attribution de marché (2011-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Région Midi-Pyrénées DAJ - service des marchés publics, hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291831
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-149038
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: 23 rue Lafayette
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président de la Région Midi-Pyrénées
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 178-291831 (2011-09-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: Région Midi-Pyrénées DAJ - service des marchés publics, hôtel de région, 22 boulevard du Maréchal Juin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291831
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-149038
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Marché attribué par la Commission d'appel d'offres du 26.7.2011, signé le 31.8.2011 et notifié le 1.9.2011. Marché à bons de commande, art. 77 du code des marchés publics, sans montant minimum et avec montant maximum de 54 347,83 EUR HT sur la durée du marché (de la date de notification au 11.8.2013). Le contrat et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur.
Annonce n° 236, BOAMP 93 B du 12.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-26 📅
Adresse postale: 23 rue Lafayette
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: président de la Région Midi-Pyrénées
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV, BP 7007
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— Recours (art R 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
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