Achat de fournitures pour le fleurissement des espaces publics de la ville

Ville de Montigny-le-Bretonneux

Achat de fournitures pour le fleurissement des espaces publics de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Montigny-le-Bretonneux

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Plantes › Plantes à repiquer

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-06	Avis de marché
2011-05-13	Informations complémentaires
2011-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bulbes de fleurs
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture de tapis de fleurs pré-cultivés, composés de plantes pour floraison annuelle et bi-annuelle avec plantes vivaces et à feuillage intégrées au tapis.Seuil annuel minimum: 10 000 EUR HT.Seuil annuel maximum: 70 000 EUR HT;Lot 2: fourniture de plantes annuelles, bi-annuelles, de Chrysanthèmes, de plantes à feuillage et mise en culture de suspensions florales et jardinières.Seuil minimum annuel: 5 000 EUR HT.Seuil maximum annuel: 35 000 EUR HT;Lot 3: fourniture de bulbes et tubercules.Seuil minimum annuel: 2 000 EUR HT.Seuil maximum annuel: 12 000 EUR HT.En application de l'article 35-II, le présent marché peut faire l'objet de marchés complémentaires selon les modalités suivantes:Les marchés complémentaires de fournitures, qui sont exécutés par le fournisseur initial et qui sont destinés soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations d'usage courant, soit à l'extension d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir un matériel de technique différente entraînant une incompatibilité avec le matériel déjà acquis ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bulbes de fleurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 66 rue de la Mare aux Carats
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Contact
Adresse Internet: http://www.montigny78.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@montigny78.fr 📧
Téléphone: +33 139303039 📞
Fax: +33 139303133 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-146829
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de fournitures pour le fleurissement des espaces publics de la ville.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de tapis de fleurs pré-cultivés, composés de plantes pour floraison annuelle et bi-annuelle avec plantes vivaces et à feuillage intégrées au tapis
Brève description:

Tapis de fleurissement, d'effet immédiat, composés des éléments…

… suivants:— Un ensemble de culture préfabriqué et assemblé à partir de géotextiles et de substrat horticole (voir description détaillée à l'article 8 du CCTP),— Des végétaux florifères ou à feuillage, cultivés par le fournisseur sur la base des choix et des indications de culture indiquées par la ville,— Un paillage décoratif.

… suivants:

— Un ensemble de culture préfabriqué et assemblé à partir de géotextiles et de substrat horticole (voir description détaillée à l'article 8 du CCTP),

— Des végétaux florifères ou à feuillage, cultivés par le fournisseur sur la base des choix et des indications de culture indiquées par la ville,

— Un paillage décoratif.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Seuil annuel minimum: 10 000 EUR HT, seuil annuel maximum: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de plantes annuelles, bi-annuelles, de Chrysanthèmes, de plantes à feuillage et mise en culture de suspensions florales et jardinières
Brève description:

Le titulaire du marché devra fournir des végétaux en godet de tourbe ou conteneur répondant aux caractéristiques décrites au CCTP et qui auront toutes les facultés à se développer dans des conditions normales de culture une fois plantés.

Informations complémentaires sur les lots: Seuil minimum annuel: 5 000 EUR HT, seuil maximum annuel: 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de bulbes et tubercules
Brève description:

Le titulaire du marché devra fournir des bulbes et tubercules répondant aux caractéristiques décrites ci-après et qui auront toutes les facultés à se développer dans des conditions normales de culture une fois plantés.

Informations complémentaires sur les lots: Seuil minimum annuel: 2 000 EUR HT, seuil maximum annuel: 12 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture de tapis de fleurs pré-cultivés, composés de plantes pour floraison annuelle et bi-annuelle avec plantes vivaces et à feuillage intégrées au tapis.

Seuil annuel minimum: 10 000 EUR HT.

Seuil annuel maximum: 70 000 EUR HT;

Lot 2: fourniture de plantes annuelles, bi-annuelles, de Chrysanthèmes, de plantes à feuillage et mise en culture de suspensions florales et jardinières.

Seuil minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Seuil maximum annuel: 35 000 EUR HT;

Lot 3: fourniture de bulbes et tubercules.

Seuil minimum annuel: 2 000 EUR HT.

Seuil maximum annuel: 12 000 EUR HT.

En application de l'article 35-II, le présent marché peut faire l'objet de marchés complémentaires selon les modalités suivantes:

Les marchés complémentaires de fournitures, qui sont exécutés par le fournisseur initial et qui sont destinés soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations d'usage courant, soit à l'extension d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir un matériel de technique différente entraînant une incompatibilité avec le matériel déjà acquis ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. La durée de ces marchés complémentaires, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser 3 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

direction des services techniques - 8 avenue des Frênes, 78180 Montigny-le-Bretonneux, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Avance prévue pour le lot 1.

Aucune retenue de garantie n'est prévue.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de fonctionnement.

Paiement par mandat dans les délais légaux.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule ou groupement solidaire ou conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations: 55 points
2. Valeur technique de l'offre: 45 points décomposés de la manière suivante: qualité intrinsèque des produits (sur la base du catalogue fourni): 15 points; qualité des services: 10 points composés de la manière suivante:les moyens humains: mise à disposition d'un interlocuteur privilégié, les moyens techniques: modes de fonctionnement des livraisons, organisation logistique globale pr assurer les prestation, rythme des livraisons, respect des horaires, mise à disposition d'un site internet, process de gestion des incidents: reliquats de commande, erreurs de livraison, erreurs de commandes (démonstration de la procédure avec le nombre de jours, réactivité); critère de développement durable: 10 points: type de process de production et mise en culture, circuits de livraison empruntés au plus rapide, des emballages respectueux de l'environnement (conditionnement adapté au volume de la CDE, matériaux recyclés); qualité du conditionnement des produits: 05 points; Délai livraison: 05 points
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montigny-le-Bretonneux
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Mme Anne Rivière
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Hôtel de ville
Point de contact: direction de la commande publique et direction des services techniques
Anne Rivière / Dimitri Druyer
Anne Rivière
URL des documents: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-idf-centre.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue dE Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet:

— a tout moment, 1 procédure de conciliation par pendant du TA de Versailles (art L.211-4 du code de justice administrative CJA),

— 1 recours gracieux adressé au Pouvoir adjudicateur ds délai 2 mois à cpter de publication ou notification de décision attaquée,

— 1 référé précontractuel depuis début de procédure de passation jusqu'à signature du contrat, conformt à l'art L.551-I du CJA,

— 1 référé suspension avant signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L.521-1 du CJA),

— 1 référé contractuel dvt juge adm à cpter de signature du contrat, conformt aux art L.551-13 et suivants du CJA,

— toute décision individuelle défavorable ds le cadre du marché pourra faire l'objet d'1 recours pr excès de pouvoir auprès du TA de Versailles ds un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, conformt à l'art R. 421-1 et 3 du CJA. En application de l'art L.521-1 du CJA. Le juge des référés pourra être saisi d'1 dde de suspension de la décision objet de la requête en annulation,

— tt concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif 1 recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou certaines des clauses qui en sont divisibles - assorti, de ddes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé ds un délai de 2 mois à cpter de publication de l'avis d'attribution du marché ou réception du courrier de rejet de son offre.

Ce recours peut être également accompagné de conclusion à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art L.521-1 du CJA.

Cpdt à cpter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former 1 recours pour excès de pouvoir.

Toutes difficultés, litiges ou contestation qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du TA de Versailles, si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Source: OJS 2011/S 090-146829 (2011-05-06)

Informations complémentaires (2011-05-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-151677
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-146829
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2011/S 093-151677 (2011-05-13)

Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 167-275438
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Annonce n° 261, BOAMP 93 A du 12.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

direction des services techniques, 8 avenue des Frênes, 78180 Montigny-le-Bretonneux, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique de l'offre: 45 points décomposés de la manière suivante: qualité intrinsèque des produits (sur la base du catalogue fourni): 15 points; qualité des services: 10 points composés de la manière suivante: les moyens humains: mise à disposition d'un interlocuteur privilégié, les moyens techniques: modes de fonctionnement des livraisons, organisation logistique globale pr assurer les prestation, rythme des livraisons, respect des horaires, mise à disposition d'un site Internet, process de gestion des incidents: reliquats de commande, erreurs de livraison, erreurs de commandes (démonstration de la procédure avec le nombre de jours, réactivité); critère de développement durable: 10 points: type de process de production et mise en culture, circuits de livraison empruntés au plus rapide, des emballages respectueux de l'environnement (conditionnement adapté au volume de la cde, matériaux recyclés); qualité du conditionnement des produits: 05 points; délai livraison: 05 points

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Adresse postale: Palleau
Commune postale: Lury sur Arnon
Code postal: 18120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 1 rue des Fleurs
Commune postale: Oissery
Code postal: 77178

3️⃣
Adresse postale: de kolk 4b
Commune postale: Ursem
Code postal: 1645 VM
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administraitf de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— à tout moment, 1 procédure de conciliation par PDT du TA de Versailles (art L.211-4 du code de justice administrative CJA),

— 1 recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans délai 2 mois à compter de publication ou notification de décision attaquée,

— 1 référé précontractuel depuis début de procédure de passation jusqu'à signature du contrat, conformément à l'art L.551-I du CJA,

— 1 référé contractuel dvt juge adm à compter de signature du contrat, conformément aux art L.551-13 et suivants du CJA,

— toute décision ind. défavorable dans le cadre du marché pourra faire l'objet d'un recours pr excès de pouvoir auprès du TA de Versailles ds un délai de 2 mois à compter de sa date de notification, conformément à l'art R. 421-1 et 3 du CJA. En application de l'art L.521-1 du CJA. Le juge des référés pourra être saisi d'un demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation,

— tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge adm 1 recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat - ou certaines des clauses qui en sont divisibles - assorti, de ddes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé ds un délai de 2 mois à cpter de publication de l'avis d'attribution du marché ou réception du courrier de rejet de son offre.

Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former 1 recours pr excès de pouvoir.

Toutes difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou l'exécution du marché seront de la compétence exclusive du TA de Versailles, si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.

Source: OJS 2011/S 167-275438 (2011-08-30)

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