Accord cadre sans mini et maxi pour la réalisation de travaux d'entretien courants dans l'ensemble des bâtiments et collèges publics du Gard
Conseil général du Gard
Accord cadre avec plusieurs opérateurs (4 maximum) par lot, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AES SARL
- • Ecolex Technologies
- • Energy D
- • Giraud SAS
- • IDEX
- • Lautier Moussac SA, Établissement Braja Vesigne
- • Pertuis Froid
- • Sadec
- • SARL Goubert Construction
- • SPIE Sud Ouest
- • SPIE Sud-Ouest
- • Valgo
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-30 | Avis de marché |
| 2011-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
Quantité ou étendue: Les prestations, sans montants minimum ni maximum, sont réparties en 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-171894
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Travaux d'alarme incendie.
Numéro du lot: 16
Brève description: Travaux de VRD.
Numéro du lot: 17
Brève description: Travaux de chauffage - climatisation.
Numéro du lot: 18
Brève description: Travaux d'équipements de cuisine.
Numéro du lot: 19
Brève description: Travaux de désamiantage.
Numéro de référence: 11SMA014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Point de contact: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique - hôtel du Département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645 - courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr, adresse pour renseignements d'ordre technique: direction des bâtiments - service maintenance - 3 rue Guillemette - a l'attention de Laurent Baroni - télécopie: +33 466767937 - courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
retrait à la direction de la commande publique - hôtel Carénou 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: +33 466763600, par courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9 - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SMA014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif / Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 / hôtel du département, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941 / 30044
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 / 466763645 📠
Source: OJS 2011/S 105-171894 (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
Quantité ou étendue: Les prestations, sans montants minimum ni maximum, sont réparties en 5 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-171894
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre avec plusieurs opérateurs (4 maximum) par lot, conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification.
Numéro du lot: 15
Brève description: Travaux d'alarme incendie.
Numéro du lot: 16
Brève description: Travaux de VRD.
Numéro du lot: 17
Brève description: Travaux de chauffage - climatisation.
Numéro du lot: 18
Brève description: Travaux d'équipements de cuisine.
Numéro du lot: 19
Brève description: Travaux de désamiantage.
Numéro de référence: 11SMA014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans tout le département du Gard.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
Garanties et capacités techniques et financières.
Capacités professionnelles.
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
Afficher plus
Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont pour le lot 19: Qualification 1512 (traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits à risques particuliers) et Qualification 1513 (traitement de l'amiante en place concernant les matériaux et produits friables).
Afficher plus
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix dont les caractéristiques seront déterminées par les marchés subséquents, révision.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Les délais de paiement seront indiqués dans les marchés subséquents conformément aux dispositions règlementaires applicables à la date de l'engagement de la consultation du ou desmarchés subséquents.
Modalités de financement: fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les offres des concurrents seront entièrement rédigées en langue française ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Point de contact: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique - hôtel du Département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9 - auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645 - courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr, adresse pour renseignements d'ordre technique: direction des bâtiments - service maintenance - 3 rue Guillemette - a l'attention de Laurent Baroni - télécopie: +33 466767937 - courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
retrait à la direction de la commande publique - hôtel Carénou 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: +33 466763600, par courriel: dcp-personnepublique@cg30.fr - URL: www.gard.fr
dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9 - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SMA014
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif / Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 / hôtel du département, 3 rue Guillemette
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941 / 30044
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 / 466763645 📠
Source: OJS 2011/S 105-171894 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2011-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-400130
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-171894
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans tout le département du Gard.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Aes sarl
Adresse postale: 1 rue Porte de France
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Spie Sud Ouest
Adresse postale: parc d'activité Marcel Dassault, 170 rue Henri Farmand, BP 70339
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34435
3️⃣
Nom: Giraud SAS
Adresse postale: 404 avenue Jean-Philippe Rameau, BP 9004
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30100
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-16 📅
Nom: SARL Goubert Construction
Commune postale: Saint-Sébastien-Daigrefeuille
Code postal: 30144
5️⃣
Nom: Lautier Moussac SA, Établissement Braja Vesigne
Adresse postale: avenue du Gardon, BP 4
Commune postale: Moussac
Code postal: 30190
6️⃣
Nom: Energy D
Adresse postale: 870 avenue du Dr. Fleming
Code postal: 30900
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Idex
Adresse postale: ZI Saint Césaire, 110 rue Arsène d'Arsonval
8️⃣
Nom: Pertuis Froid
Adresse postale: quartier Saint Martin
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
9️⃣
Nom: Spie Sud-Ouest
1️⃣0️⃣
Nom: Ecolex Technologies
Adresse postale: 142 avenue des Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Valgo
Adresse postale: 2 avenue Gutenberg, CS 72836
Commune postale: Portet-sur-Garonne Cedex
Code postal: 31128
1️⃣2️⃣
Nom: Sadec
Adresse postale: 482 avenue Pavlov, ZI Saint Césaire, BP 3
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30931
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Source: OJS 2011/S 247-400130 (2011-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-21 📅
Date de publication: 2011-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 247-400130
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-171894
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres. Nombre global d'offres reçues: 17 dont 2 hors délais. Date de signature du marché: 28.10.2011. Modalités de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil général, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Instances chargée des recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: -Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, CS 88010, 30941 Nîmes Cedex 09, FRANCE. Téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786. E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE. Télécopie: +33 466763645. E-mail: dcp-personnepublique@cg30.fr. Références de l'avis initial: BOAMP: 108B, Annonce n° 318 du 3.6.2011.
Annonce n° 278, BOAMP 108 A du 3.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2011.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dans tout le département du Gard.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-21 📅
Nom: Aes sarl
Adresse postale: 1 rue Porte de France
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Spie Sud Ouest
Adresse postale: parc d'activité Marcel Dassault, 170 rue Henri Farmand, BP 70339
Commune postale: Saint-Jean-de-Vedas
Code postal: 34435
3️⃣
Nom: Giraud SAS
Adresse postale: 404 avenue Jean-Philippe Rameau, BP 9004
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30100
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-16 📅
Nom: SARL Goubert Construction
Commune postale: Saint-Sébastien-Daigrefeuille
Code postal: 30144
5️⃣
Nom: Lautier Moussac SA, Établissement Braja Vesigne
Adresse postale: avenue du Gardon, BP 4
Commune postale: Moussac
Code postal: 30190
6️⃣
Nom: Energy D
Adresse postale: 870 avenue du Dr. Fleming
Code postal: 30900
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: Idex
Adresse postale: ZI Saint Césaire, 110 rue Arsène d'Arsonval
8️⃣
Nom: Pertuis Froid
Adresse postale: quartier Saint Martin
Commune postale: Pertuis
Code postal: 84120
9️⃣
Nom: Spie Sud-Ouest
1️⃣0️⃣
Nom: Ecolex Technologies
Adresse postale: 142 avenue des Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-17 📅
Nom: Valgo
Adresse postale: 2 avenue Gutenberg, CS 72836
Commune postale: Portet-sur-Garonne Cedex
Code postal: 31128
1️⃣2️⃣
Nom: Sadec
Adresse postale: 482 avenue Pavlov, ZI Saint Césaire, BP 3
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30931
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Source: OJS 2011/S 247-400130 (2011-12-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)