Accord-cadre relatif au marché de fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée Ismaël Dauphin (84)

Lycée Ismaël Dauphin

Le présent accord-cadre (au sens strict du droit national: article 76 du code des marchés publics) a pour objet de définir les termes généraux de marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaire pour le restaurant scolaire du Lycée Ismaël Dauphin (84). Il est alloti - multi attributaires. Les marchés conclus sur son fondement sont fractionnés à bons de commande (art 77 du code des marchés publics).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lycée Ismaël Dauphin

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-21	Avis de marché
2011-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum. Il est décomposé en 7 lots.402 000

Valeur totale du marché: 402 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: service Intendance - rue Pierre Fabre
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Contact
Téléphone: +33 490710981 📞
Fax: +33 490710981 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-21 📅
Date limite de soumission: 2011-03-03 📅
Date de publication: 2011-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 16-024846
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site de téléchargement: http://mp.aidomenu.com/mp/. Cliquer sur la barre d'adresse de votre navigateur et taper l'adresse puis cliquer sur "créer un compte". Dans les champs de saisie, renseigner l'ensemble des informations demandées et valider l'inscription. Par la suite, les candidats recevront par mail un lien leur permettant d'accéder au téléchargement du dossier. Les candidats peuvent également réaliser leur demande de DCE via télécopie au +33 475828639 ou par courriel à l'adresse suivante: veronique.rigoulet@aidomenu.com. Dans tous les cas, les personnes intéressées doivent fournir le nom de l'organisme et de la personne physique téléchargeant ou effectuant la demande de DCE et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. La remise des candidatures et des offres devra être effectuée sous format papier par voie postale ou par dépôt en main propre contre récépissé à l'adresse de la sarl vici dont l'adresse est indiquée dans le présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: 3 marchés subséquents d'une durée de 12 mois.
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Épicerie
Brève description: Fourniture de biscottes, pains grillés et assimilés, conserves.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Biscuiterie
Brève description: Fourniture de biscuits.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Surgelés
Brève description:

Fourniture de glace, abat, viandes, volailles, entrées, fruits et légumes, pâtes, poissons.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viande fraîche
Brève description:

Fourniture de viande de bovin, de veau, d'ovins, de porcins, d'abats de boucherie.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Charcuterie - plats préparés
Brève description:

Fourniture de salaisons et de préparations à base de viande hachées ou découpées (porc, boeuf, autres viandes).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Volaille
Brève description: Fourniture de viande de volaille, abats de volailles.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Crèmerie - BOF
Brève description: Fourniture de lait, crème, yaourts, fromages blancs, beurre, oeufs.
Quantité ou étendue:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, ni maximum. Il est décomposé en 7 lots.

Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Pierre Fabre, 84300 Cavaillon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Fournir le DC1 (lettre de candidature) ou tous documents équivalents et un registre de commerce datant de moins de 3 mois,

— Fournir une attestation du pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Fournir le DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tous documents équivalents,

— Si la société est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Capacité technique et professionnelle:

Fournir un mémoire technique général comprenant:

— Une présentation détaillée de l'entreprise (moyens humains et techniques), les services proposés (tels que le SAV, les solutions de dépannage, les solutions proposées en cas de rupture de stock), une présentation sur la logistique, le transport ainsi qu'une présentation sur les performances en matière de protection de l'environnement mise en place par le candidat,

— La fiche de renseignement sur les conditions et délais de livraison devra être fournie à l'appui du mémoire technique.les candidats pourront prouver par tous les moyens leur capacité technique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget de l'EPLE. Imputation budgétaire: R2 6011.

Les paiements sont effectués par mandats administratifs suivis de virements bancaires dans un délai de 30 jours.

Les prix du marché sont unitaires et ils s'entendent définitifs révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement devra être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (50)
2. Prix (30)
3. Qualité des services associés (10)
4. Délai et fréquence de livraison (5)
5. Performances environnementales et développment durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Lycée Ismaël Dauphin
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.aidomenu.com/mp/ 🌏
Nom: Sarl vici
Adresse postale: ZA Mozart - 9 rue Georges Auric
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Point de contact: service marchés publics
Mme Véronique Rigoulet
Téléphone: +33 475860920 📞
Courrier électronique: veronique.rigoulet@aidomenu.com 📧
Fax: +33 475828639 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.aidomenu.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats peuvent gratuitement télécharger les documents du dossier de consultation via le site de téléchargement: http://mp.aidomenu.com/mp/.

Cliquer sur la barre d'adresse de votre navigateur et taper l'adresse puis cliquer sur "créer un compte". Dans les champs de saisie, renseigner l'ensemble des informations demandées et valider l'inscription. Par la suite, les candidats recevront par mail un lien leur permettant d'accéder au téléchargement du dossier.

Les candidats peuvent également réaliser leur demande de DCE via télécopie au +33 475828639 ou par courriel à l'adresse suivante: veronique.rigoulet@aidomenu.com.

Dans tous les cas, les personnes intéressées doivent fournir le nom de l'organisme et de la personne physique téléchargeant ou effectuant la demande de DCE et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception.

La remise des candidatures et des offres devra être effectuée sous format papier par voie postale ou par dépôt en main propre contre récépissé à l'adresse de la sarl vici dont l'adresse est indiquée dans le présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nîmes
Source: OJS 2011/S 016-024846 (2011-01-21)

Avis d'attribution de marché (2011-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-17 📅
Date de publication: 2011-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 160-263313
Se réfère à l'avis: 2011/S 16-024846
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le nombre d'attributaire de l'accord-cadre étant fixé à 6 par lot, les entreprises suivantes sont également attributaires et ce par ordre de classement: lot 1: épicerie 2ème rang: Pro à Pro - Doumenge Sud Est - ZA Clésud - rue du Comte de La Pérouse - BP 49 - 13142 Miramas Cedex/attribution le 20.7.2011 3ème rang: Pomona Episaveurs - Region Sud Ouest - 435 ZA du Comtat route de Sarrians 84870 Loriol du Comtat/attribution le 20.7.2011; lot 2: biscuiterie 2ème rang: Transgourmet Méditerranée - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin de Crau/attribution le 20.7.2011 3ème rang: La Triade - ZA de l'ermitage rue du Capitaine Dreyfus 95132 Francoville/attribution le 21.7.2011 4ème rang: Charles Franck - 20 chemin Noël Robion 13821 La Penne-sur-Huveaune/attribution le 20.7.2011; lot 3: surgelés 2ème rang: Pomona Passion Froid - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3/attribution le 20.7.2011 3ème rang: Transgourmet Méditerranée - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin-de-Crau/attribution le 20.7.2011 4ème rang: Davigel SAS - ZI de La Verdière - 13880 Velaux/attribution le 20.7.2011; lot 4: viandes fraîches 2ème rang: Alazard et Roux - chemin de La Grazille - 13150 Tarascon/attribution le 20.7.2011; lot 5: charcuterie 2ème rang: Davigel SAS - ZI de La Verdière - 13880 Velaux/attribution le 20.7.2011 3ème rang: Distrisud - chemin des Pielles - BP 126 34118 Frontignan/attribution le 20.7.2011 4ème rang: Pomona Passion Froid - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3/attribution le 20.7.2011 5ème rang: La Salaison Pertuisienne - route d'Aix-en-Provence - BP 159 - 84124 Pertuis Cedex/attribution le 20.7.2011; lot 6: volailles fraîches 2ème rang: Maison Farret SAS - ZAC Pôle Actif - 11 allée du Piot 30660 Gallargues-le-Montueux/attribution le 26.7.2011; lot 7: crèmerie 2ème rang: Pomona Passion Froid - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3/attribution le 20.7.2011 3ème rang: Transgourmet Méditerranée - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin-de-Crau/attribution le 20.7.2011 4ème rang: Distrisud - chemin des Pielles - BP 126 34118 Frontignan/attribution le 20.7.2011 5ème rang: Pro à Pro - Doumenge Sud Est - ZA Clésud - rue du Comte de la Pérouse - BP 49 - 13142 Miramas Cedex/attribution le 20.7.2011. Annonce n° 436, BOAMP 18 B du 26.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.

Informations complémentaires

Le nombre d'attributaire de l'accord-cadre étant fixé à 6 par lot, les entreprises suivantes sont également attributaires et ce par ordre de classement: lot 1: épicerie 2ème rang: Pro à Pro - Doumenge Sud Est - ZA Clésud - rue du Comte de La Pérouse - BP 49 - 13142 Miramas Cedex/attribution le 20.7.2011 3ème rang: Pomona Episaveurs - Region Sud Ouest - 435 ZA du Comtat route de Sarrians 84870 Loriol du Comtat/attribution le 20.7.2011; lot 2: biscuiterie 2ème rang: Transgourmet Méditerranée - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin de Crau/attribution le 20.7.2011 3ème rang: La Triade - ZA de l'ermitage rue du Capitaine Dreyfus 95132 Francoville/attribution le 21.7.2011 4ème rang: Charles Franck - 20 chemin Noël Robion 13821 La Penne-sur-Huveaune/attribution le 20.7.2011; lot 3: surgelés 2ème rang: Pomona Passion Froid - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3/attribution le 20.7.2011 3ème rang: Transgourmet Méditerranée - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin-de-Crau/attribution le 20.7.2011 4ème rang: Davigel SAS - ZI de La Verdière - 13880 Velaux/attribution le 20.7.2011; lot 4: viandes fraîches 2ème rang: Alazard et Roux - chemin de La Grazille - 13150 Tarascon/attribution le 20.7.2011; lot 5: charcuterie 2ème rang: Davigel SAS - ZI de La Verdière - 13880 Velaux/attribution le 20.7.2011 3ème rang: Distrisud - chemin des Pielles - BP 126 34118 Frontignan/attribution le 20.7.2011 4ème rang: Pomona Passion Froid - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3/attribution le 20.7.2011 5ème rang: La Salaison Pertuisienne - route d'Aix-en-Provence - BP 159 - 84124 Pertuis Cedex/attribution le 20.7.2011; lot 6: volailles fraîches 2ème rang: Maison Farret SAS - ZAC Pôle Actif - 11 allée du Piot 30660 Gallargues-le-Montueux/attribution le 26.7.2011; lot 7: crèmerie 2ème rang: Pomona Passion Froid - rue de la Famille Laurens - BP 36000 - 13791 Aix-en-Provence Cedex 3/attribution le 20.7.2011 3ème rang: Transgourmet Méditerranée - ZA Ecopole - BP 54 - 13558 Saint-Martin-de-Crau/attribution le 20.7.2011 4ème rang: Distrisud - chemin des Pielles - BP 126 34118 Frontignan/attribution le 20.7.2011 5ème rang: Pro à Pro - Doumenge Sud Est - ZA Clésud - rue du Comte de la Pérouse - BP 49 - 13142 Miramas Cedex/attribution le 20.7.2011.

Annonce n° 436, BOAMP 18 B du 26.1.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Adresse postale: ZA Ecopole, BP 54
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau
Code postal: 13558
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Region Sud Ouest 435 ZA du Comtat route de Sarrians
Commune postale: Loriol-du-Comtat
Code postal: 84870

3️⃣
Adresse postale: 1 rue J B Perrin, BP 3049
Commune postale: Béziers Cedex
Code postal: 34514

4️⃣
Adresse postale: ZI Louis Delaporte, BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201

5️⃣
Commune postale: Beziers Cedex

6️⃣
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
4
2
5

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Source: OJS 2011/S 160-263313 (2011-08-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)