Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de transport d'oeuvres empruntées par la Bibliothèque nationale de France dans le cadre de la présentation d'expositions organisées par la délégation à la diffusion culturelle
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes de cet accord et des marchés subséquents relatifs à la réalisation de prestations de transport d'oeuvres empruntées par la Bibliothèque nationale de France dans le cadre de la présentation d'expositions organisées par la délégation à la diffusion culturelle.
Les marchés subséquents sont passés selon les dispositions de l'article 76 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2011-11-08.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-11-08
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Avis de marché
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