Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations de transport d'oeuvres empruntées par la Bibliothèque nationale de France dans le cadre de la présentation d'expositions organisées par la délégation à la diffusion culturelle

Bibliothèque nationale de France

Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes de cet accord et des marchés subséquents relatifs à la réalisation de prestations de transport d'oeuvres empruntées par la Bibliothèque nationale de France dans le cadre de la présentation d'expositions organisées par la délégation à la diffusion culturelle.
Les marchés subséquents sont passés selon les dispositions de l'article 76 du code des marchés publics.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-08.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-08 Avis de marché