Accord-cadre relatif à l'achat de prestations de formation en Inter
Reseau des acheteurs hospitaliers IDF
Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'achat de prestations de formation en Inter.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AGES
- • CNEH
- • EFORS
- • Formasante
- • Grieps
- • Nonaka Conseil
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services de formation de personnel
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-27 | Avis de marché |
| 2012-02-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Quantité ou étendue: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah-idf.com 🌏
Courrier électronique: d.janin@resah-idf.com 📧
Téléphone: +33 155785452 📞
Fax: +33 155785458 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-172306
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: habilitation à la conduite d'autoclaves
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 69 correspond au lot 2011-14-69 de la présente procédure.
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: bonnes pratiques de stérilisation
Brève description:
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: prise en charge de la douleur aigue et chronique
Brève description:
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: soins infirmiers en cancérologie
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 72 correspond au lot 2011-14-72 de la présente procédure.
Numéro du lot: 73
Intitulé du lot: entretien infirmier en psychiatrie
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 73 correspond au lot 2011-14-73 de la présente procédure.
Numéro du lot: 74
Intitulé du lot: travailler avec les familles en EHPAD
Brève description:
Numéro du lot: 75
Intitulé du lot: animation et vie sociale auprès des résidents d'EHPAD
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 75 correspond au lot 2011-14-75 de la présente procédure.
Numéro du lot: 76
Intitulé du lot: prise en charge de la personne âgée: soins et réglementation
Brève description:
Numéro du lot: 77
Intitulé du lot: prévention du harcèlement professionnel
Brève description:
Numéro du lot: 78
Intitulé du lot: gestion de projet
Brève description:
Numéro du lot: 79
Intitulé du lot: conduite de réunion
Brève description:
Numéro du lot: 80
Intitulé du lot: droits des personnes accueillies dans les établissements sociaux et médico sociaux
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 80 correspond au lot 2011-14-80 de la présente procédure.
Description des options: Le marché peut être reconduit une fois pour une période d'un an.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2011-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile de France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Resah-idf
Delphine Janin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 105-172306 (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation de personnel
Quantité ou étendue: L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation de personnel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah-idf.com 🌏
Courrier électronique: d.janin@resah-idf.com 📧
Téléphone: +33 155785452 📞
Fax: +33 155785458 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-172306
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com ou dans l'espace fournisseurs du site www.anfh.fr (lien direct: http://www.anfh.asso.fr/espacefournisseurs/publications.php).
Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement sa réponse.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme.
Le dossier de consultation relatif au présent accord-cadre est téléchargeable en suivant l'arborescence:
— Cliquez sur l'onglet vert "Salle des marchés",
— Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "formation en Inter"): le marché apparait,
— Cliquez sur la case bleue "dce" (en bas à droite de l'objet du marché),
— Entrez votre identifiant et votre mot de passe,
— Une fenêtre "Téléchargement du dce" apparait,
— Cliquez sur "Télécharger",
— Le DCE peut s'ouvrir et être enregistrer.
En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP RESAH-IDF:
Courriel: m.roulleau@resah-idf.com
Tél. +33 155785461.
La date prévisionnelle de début d'exécution est le 1.1.2012. Les candidats peuvent répondre sur support papier selon les conditions stipulées au RC (remise d'un CD ou clé USB; en déposant leur réponse à l'adresse suivante: ANFH Ile de France, 38-40 rue Eugène Oudiné, 75013 Paris, FRANCE, à l'attention de Gladys Louisy-Daniel) ou par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation: http://.achat-hopital.com. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible.
L'accord-cadre est passé selon une procédure adaptée conformément à l'article 28 et 30 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire relatif à l'achat de prestations de formation en Inter.
Numéro du lot: 69
Intitulé du lot: habilitation à la conduite d'autoclaves
Brève description:
Principes généraux de fonctionnement en stérilisation.Consignes de sécurité, règles d'exploitation et procédures de contrôle - gestion des risques - mise en situation (cas concret).
Principes généraux de fonctionnement en stérilisation.
Consignes de sécurité, règles d'exploitation et procédures de contrôle - gestion des risques - mise en situation (cas concret).
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: bonnes pratiques de stérilisation
Brève description:
Les techniques de désinfection - assurance qualité en stérilisation - montage, entretien et surveillance des matériels de soins. Prévention des risques liés aux infections et à la sécurité en milieu hospitalier.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 70 correspond au lot 2011-14-70 de la présente procédure.
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: prise en charge de la douleur aigue et chronique
Brève description:
Mécanisme de la douleur - évaluation de la douleur chez l'enfant, l'adolescent et la personne âgée - traitement - prise en charge en équipe - CLUD (Comité local de lutte contre la douleur).
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 71 correspond au lot 2011-14-71 de la présente procédure.
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: soins infirmiers en cancérologie
Brève description:
Annonce du diagnostic - prévention des risques en fonction des types de traitement - projet thérapeutique et éducation du patient - prise en charge de la douleur - information et communication soignant / soigné - différents types de traitement en fonction de la pathologie - organisation des soins en cancérologie - accompagnement du patient en cancérologie - accompagnement des proches en cancérologie.
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Numéro du lot: 73
Intitulé du lot: entretien infirmier en psychiatrie
Brève description:
Les fonctions de l'entretien infirmier en psychiatrie (nature du problème, relation d'écoute et mise en place d'un projet thérapeutique (recherche de consentement) - communication auprès de l'équipe pluridisciplinaire - l'entretien infirmier dans la relation d'aide.
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Numéro du lot: 74
Intitulé du lot: travailler avec les familles en EHPAD
Brève description:
Associer les familles/proches à la prise en…
… charge.Place des usagers dans les soins, place des familles dans le projet de soins personnalisé et dans les commissions institutionnelles (conseil de la vie sociale...).
… charge.
Place des usagers dans les soins, place des familles dans le projet de soins personnalisé et dans les commissions institutionnelles (conseil de la vie sociale...).
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 74 correspond au lot 2011-14-74 de la présente procédure.
Numéro du lot: 75
Intitulé du lot: animation et vie sociale auprès des résidents d'EHPAD
Brève description:
Mise en place d'un projet d'animation.Création d'ateliers thématiques (ateliers thérapeutiques, ateliers occupationnels, animation institutionnelle et sociale ...) - Stimulation au quotidien - animation auprès des personnes désorientées.
Mise en place d'un projet d'animation.
Création d'ateliers thématiques (ateliers thérapeutiques, ateliers occupationnels, animation institutionnelle et sociale ...) - Stimulation au quotidien - animation auprès des personnes désorientées.
Numéro du lot: 76
Intitulé du lot: prise en charge de la personne âgée: soins et réglementation
Brève description:
Loi du 2.1.2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale - projet de vie - réglementation - livret d'accueil - connaissance de la personne âgée: besoins, pathologies courantes, ... Maintien de l'autonomie - prévention des chutes et des escarres.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 76 correspond au lot 2011-14-76 de la présente procédure.
Numéro du lot: 77
Intitulé du lot: prévention du harcèlement professionnel
Brève description:
Réglementation - dispositif de prévention spécifiques (rôle des différents acteurs) - accompagnement des salariés.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 77 correspond au lot 2011-14-77 de la présente procédure.
Numéro du lot: 78
Intitulé du lot: gestion de projet
Brève description:
Outils et méthodes - projet d'établissement - projet de service - projet de pôle.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 78 correspond au lot 2011-14-78 de la présente procédure.
Numéro du lot: 79
Intitulé du lot: conduite de réunion
Brève description:
Prise de parole en public - structuration et communication - méthode de préparation des réunions.
Informations complémentaires sur les lots: Le lot 79 correspond au lot 2011-14-79 de la présente procédure.
Numéro du lot: 80
Intitulé du lot: droits des personnes accueillies dans les établissements sociaux et médico sociaux
Brève description:
Réglementation: Loi du 2.1.2002 rénovant l'action sociale et médico sociale - charte des droits et libertés de la personne accueillie (arrêté du 8.9.2008) - projet d'établissement et de service - conseil de la vie sociale (décret du 25.3.2004) - législation européenne - place des bénévoles et des accompagnants.
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Description des options: Le marché peut être reconduit une fois pour une période d'un an.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2011-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile de France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— le formulaire Dc1 (ancien DC 4) (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
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Le formulaire Dc2 (ancien Dc5) (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales références portant sur des prestations similaires et réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les marchés subséquents le concernant, le financement est assuré par les fonds propres de chaque établissement.
Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'il s'agit d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif (Espic), le paiement est effectué par virement bancaire ou postal.
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Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé bénéficiaire de la mise à disposition de l'accord-cadre et de 30 jours pour les établissements publics sociaux ou médico-sociaux.
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Les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Resah-idf
Delphine Janin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-14
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: www.achat-hopital.com ou dans l'espace fournisseurs du site www.anfh.fr (lien direct: http://www.anfh.asso.fr/espacefournisseurs/publications.php).
Afficher plus
Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement sa réponse.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme.
Afficher plus
Le dossier de consultation relatif au présent accord-cadre est téléchargeable en suivant l'arborescence:
— Cliquez sur l'onglet vert "Salle des marchés",
— Entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple "formation en Inter"): le marché apparait,
— Cliquez sur la case bleue "dce" (en bas à droite de l'objet du marché),
— Entrez votre identifiant et votre mot de passe,
— Une fenêtre "Téléchargement du dce" apparait,
— Cliquez sur "Télécharger",
— Le DCE peut s'ouvrir et être enregistrer.
En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP RESAH-IDF:
Courriel: m.roulleau@resah-idf.com
Tél. +33 155785461.
La date prévisionnelle de début d'exécution est le 1.1.2012. Les candidats peuvent répondre sur support papier selon les conditions stipulées au RC (remise d'un CD ou clé USB; en déposant leur réponse à l'adresse suivante: ANFH Ile de France, 38-40 rue Eugène Oudiné, 75013 Paris, FRANCE, à l'attention de Gladys Louisy-Daniel) ou par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation: http://.achat-hopital.com. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible.
Afficher plus
L'accord-cadre est passé selon une procédure adaptée conformément à l'article 28 et 30 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 105-172306 (2011-05-27)
Avis d'attribution de marché (2012-02-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Téléphone: +33 10155785452 📞
Fax: +33 10155785458 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 34-054328
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-172306
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Île-de-France.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (en pourcentage) (70)
2. Prix de la prestation (en pourcentage) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-05 📅
Nom: Cneh
Adresse postale: 3 rue Danton
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Ages
Adresse postale: 24 rue d'Enghien
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅
Nom: ages
5️⃣
Nom: grieps
Adresse postale: 64 avenue Leclerc
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Nonaka Conseil
Adresse postale: 48 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Erquinghemlys
Code postal: 59193
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-03 📅
Nom: Efors
Adresse postale: parc activité aéroport
Commune postale: Perols
Code postal: 34470
1️⃣0️⃣
Nom: Formasante
Adresse postale: 5 avenue Dauphine
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
5
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 034-054328 (2012-02-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Téléphone: +33 10155785452 📞
Fax: +33 10155785458 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 34-054328
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-172306
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum. Le RESAH-IDF agit en tant que centrale d'achat.
Les lots n° 76 et 78 sont déclarés infructueux.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce n° 428, BOAMP 108 B du 3.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Île-de-France.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des prestations (en pourcentage) (70)
2. Prix de la prestation (en pourcentage) (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-05 📅
Nom: Cneh
Adresse postale: 3 rue Danton
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Ages
Adresse postale: 24 rue d'Enghien
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-19 📅
Nom: ages
5️⃣
Nom: grieps
Adresse postale: 64 avenue Leclerc
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Nonaka Conseil
Adresse postale: 48 rue Jeanne d'Arc
Commune postale: Erquinghemlys
Code postal: 59193
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-03 📅
Nom: Efors
Adresse postale: parc activité aéroport
Commune postale: Perols
Code postal: 34470
1️⃣0️⃣
Nom: Formasante
Adresse postale: 5 avenue Dauphine
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
5
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 034-054328 (2012-02-14)
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