Avis de marché (2011-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantity or scope:
“L'accord-cadre est décomposé en trois lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre distinct.Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni...”
Quantity or scope
L'accord-cadre est décomposé en trois lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre distinct.Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.Mode de devolution de l'accord-cadre:L'accord-cadre permettra de retenir:— soit des entreprises individuelles,— soit des entrepreneurs groupés solidaires ou conjoints.Pour chacun des lots, dix (10) entreprises ou groupements d'entreprises seront retenus, si le nombre d'offres conformes le permet.Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.Durée de l'accord-cadre: il sera conclu pour une durée de 4 ans à partir de sa date de notification.Dans les conditions prévues à l'article 4 du CCAP, une entreprise ou groupement qui ne donnerait pas satisfaction, pourra être exclu par le maître d'ouvrage, de la liste des entreprises ou groupements autorisés à candidater pour les consultations passées en application de l'accord-cadre.La durée maximale d'exécution de chaque marché subséquent sera fixée lors de la consultation correspondante.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 405 promenade des Anglais
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Téléphone: +33 489981000📞
Fax: +33 489981033 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-393847
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“1. Sélection des candidatures:”
Source: OJS 2011/S 243-393847 (2011-12-15)
Informations complémentaires (2012-01-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029460
Se réfère à l'avis: 2011/S 243-393847
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2012/S 019-029460 (2012-01-23)
Informations complémentaires (2012-02-06) Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-06 📅
Date limite de soumission: 2012-02-16 📅
Date de publication: 2012-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 29-045946
Numéro JO-S: 29
Source: OJS 2012/S 029-045946 (2012-02-06)