11 combustibles

Ville de Pontarlier

Fourniture de combustibles, carburants, plaquettes de bois, granulés et lubrifiants.
Marché conclu du 1.2.2012 au 31.1.2013 reconductible 2 fois maximum par période de 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Pontarlier

Qu'est-ce que c'est ?

• Charbon et combustibles à base de charbon › Combustibles à base de bois
• Gasoils › Carburant diesel
• Graisses et lubrifiants › Lubrifiants
• Mazout › Fioul domestique
• Préparations lubrifiantes › Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

Où ?

• Doubs
• Est
• France
• Franche-Comté

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-07	Avis de marché
2012-04-05	Avis d'attribution de marché
2012-05-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 86 500 EUR HT et un montant maximum annuel de 285 500 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la République BP 259
Code postal: 25304
Commune postale: Pontarlier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.pontarlier@ville-pontarlier.com 📧
Téléphone: +33 381388138 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-07 📅
Date limite de soumission: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 215-350740
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de combustibles, carburants, plaquettes de bois, granulés et lubrifiants.

Marché conclu du 1.2.2012 au 31.1.2013 reconductible 2 fois maximum par période de 1 an.

Numéro du lot: 01
Brève description: Fioul domestique.
Numéro du lot: 02
Brève description: Carburants.
Numéro du lot: 03
Brève description: Plaquettes de bois.
Numéro du lot: 04
Brève description: Granulés de bois.
Numéro du lot: 05
Brève description: Lubrifiants.
Numéro de référence: 11COMBUSTIBLES

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 ou équivalent),

— lettre de Candidature (DC1 ou équivalent).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, à l'exception des entreprises nouvellement crées (DC2 ou équivalent).

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé, à l'exception des entreprises nouvellement créées (forme libre).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour 100 % de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Caractéristiques des prix: prix unitaires révisables.

Une avance de 5 % sera accordée selon les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: selon le CCAG - FCS de 2009. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget locations immobilières et budget ville de Pontarlier.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-pontarlier.fr 🌏
Nom: Mairie de Pontarlier
Point de contact: CTM - service magasin
M. Pierluigi
Téléphone: +33 381388120 📞
Point de contact: service commande publique
Mme Silva
Téléphone: +33 381388183 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11COMBUSTIBLES

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Comité consultatif national de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé contractuel (depuis le début de la procédure jusqu'à la passation du contrat). Articles R421-1 à R421-7 du code de la justice administrative pour un recours contentieux (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Source: OJS 2011/S 215-350740 (2011-11-07)

Avis d'attribution de marché (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 56 rue de la République, BP 259

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 69-113191
Se réfère à l'avis: 2011/S 215-350740
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Lot 01- fioul domestique: montant annuel mini 40 000 EUR HT, montant annuel maxi 100 000 HT; Lot 02 - carburants: montant annuel mini 40 000 EUR HT et montant annuel maxi 150 000 EUR HT; Lot 05 - lubrifiants montant annuel mini 1 000 EUR HT et montant annuel maxi 4 500 EUR HT. Annonce n° 187, BOAMP 218 B du 10.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (70)
2. protection de l'environnement (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-22 📅
Nom: Bolloré Energie
Adresse postale: 34 chemin de l'Ermitage
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Thévenin Ducrot
Adresse postale: 67 rue de Besançon
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-23 📅
Nom: Ginouve Georges
Adresse postale: ZI Toulon Est
Commune postale: Toulon
Code postal: 83079
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2012/S 069-113191 (2012-04-05)

Avis d'attribution de marché (2012-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Valeur totale du marché: 75 000 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 56 rue de la République
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-18 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-159117
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Procédure négociée suite à appel d'offres infructueux pour le lot fourniture et livraison de plaquettes bois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12plaque
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Espace Pourny, 25300 Pontarlier.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-21 📅
Nom: Nature Bois Energie
Adresse postale: 32 rue du Moulin
Commune postale: Frasne
Code postal: 25560

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon Cedex
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé contractuel (depuis le début de la procédure jusqu'à la passation du contrat). Articles R421-1 à R421-7 du code de la justice administrative pour un recours contentieux (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2012/S 096-159117 (2012-05-18)

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