Avis de marché (2011-06-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 18 rue Scribe BP 80 312
Code postal: 44003
Commune postale: Nantes Cedex 1
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-203871
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr
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Source: OJS 2011/S 123-203871 (2011-06-28)
Avis d'attribution de marché (2012-02-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 655 924,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sela
Adresse postale: 18 rue Scribe, BP 80 312
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-065593
Se réfère à l'avis: 2011/S 123-203871
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
“Conformément à la jurisprudence du Conseil d'état (arrêt no 291545 du 16.7.2007) et sous réserve de dispositions légales et règlementaires protégeant le...”
Conformément à la jurisprudence du Conseil d'état (arrêt no 291545 du 16.7.2007) et sous réserve de dispositions légales et règlementaires protégeant le secret industriel et commercial, la consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur demande de rendez-vous préalable à la Sela. Tèl: +33 251849600. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2012/S 041-065593 (2012-02-27)