Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Vaillant Group France est mentionné
2014-03-17Fourniture de chaudières, chauffe-bains et chauffe-eau (Partenord Habitat)
Le marché est conclu en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le marché est un marché public à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005), de fourniture de chaudières …
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