Fourniture de chaudières, chauffe-bains et chauffe-eau
Partenord Habitat
Le marché est conclu en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le marché est un marché public à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005), de fourniture de chaudières individuelles au gaz, de chauffe-bains et chauffe-eau au gaz, de chauffe-eau électriques à accumulation, de chaudières à condensation individuelles au gaz, avec ou sans eau chaude, et chaudières micro accumulation, ainsi que de chauffe-eau thermodynamiques.
Il est d'une durée allant de sa date d'effet (notification prévue début juillet 2014) au 31.12.2017.
Le délai de réception des offres était de 2014-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage › Chauffe-eau instantanés ou à accumulation non électriques
- • Chaudières › Chaudières pour chauffage central
- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-17 | Avis de marché |
| 2014-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 boulevard Vauban – BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-094570
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: Dossier no14154
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Nord.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Nom: Partenord Habitat
Adresse postale: Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de Thierry Roussel (Partenord Habitat - service marchés) - tél. +33 320785771 - fax +33 320785887. Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de Audrey Schrieke (Partenord Habitat - direction patrimoine) - tél. +33 320785625 - fax +33 320785884 ou auprès de Sylvie Dekyndt (Partenord Habitat - direction patrimoine) - tél. +33 320785629 - fax +33 320785884
Commune postale: Lille
Adresse postale: La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau électronique via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Le dossier de consultation est aussi disponible, sur demande écrite adressée à Thierry Roussel, jusqu'à la date limite de réception des offres incluse. Il est gratuit
Il est attendu une réponse des candidats par voie électronique. Les candidats qui choisiront de transmettre leur offre par voie électronique, pourront le faire via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur offre. Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête (ouvert tous les jours de 08:00 à 18:00, sauf samedis, dimanches, jours fériés)
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dossier no14154
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 320630878 📞
Fax: +33 320631313 📠
Source: OJS 2014/S 057-094570 (2014-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
Quantité ou étendue:
Un marché unique sera attribué par lot.Les marchés sont passés sur bordereau et catalogue de prix révisables, sans montant minimum ni montant maximum.Se reporter aux informations sur les 5 lots qui mentionnent, pour chacun d'eux numérotés de 1 à 5, l'objet des fournitures et la classification Cpv.Les quantités de fourniture sont données, à titre indicatif, dans la rubrique " informations sur les lots ".
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 boulevard Vauban – BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-17 📅
Date limite de soumission: 2014-04-29 📅
Date de publication: 2014-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-094570
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres : les date et heure prévisionnelles d'ouverture des plis sont le 30.4.2014 à 8:30, la séance n'est pas publique.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.3.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est conclu en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Le marché est un marché public à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005), de fourniture de chaudières individuelles au gaz, de chauffe-bains et chauffe-eau au gaz, de chauffe-eau électriques à accumulation, de chaudières à condensation individuelles au gaz, avec ou sans eau chaude, et chaudières micro accumulation, ainsi que de chauffe-eau thermodynamiques.
Afficher plus
Il est d'une durée allant de sa date d'effet (notification prévue début juillet 2014) au 31.12.2017.
Brève description:
Fourniture de chaudières individuelles au…
… gaz.Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 1400 pour l'année 2014, 1100 pour 2015, 800 pour 2016 et 500 pour 2017.
… gaz.
Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 1400 pour l'année 2014, 1100 pour 2015, 800 pour 2016 et 500 pour 2017.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de chauffe-bains et chauffe-eau au…
… gaz.Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 250 pour chacune des années 2014 à 2017.
… gaz.
Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 250 pour chacune des années 2014 à 2017.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation.Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 490 pour chacune des années 2014 à 2017.
Fourniture de chauffe-eau électriques à accumulation.
Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 490 pour chacune des années 2014 à 2017.
Brève description:
Fourniture de chaudières à condensation individuelles au gaz, avec ou sans eau chaude, et chaudières micro…
… accumulation.Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 100 pour l'année 2014, 400 pour 2015, 700 pour 2016 et 1000 pour 2017.
… accumulation.
Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 100 pour l'année 2014, 400 pour 2015, 700 pour 2016 et 1000 pour 2017.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de chauffe-eau thermodynamiques.Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 10 pour chacune des années 2014 à 2017.
Fourniture de chauffe-eau thermodynamiques.
Les quantités de fourniture, données à titre indicatif, sont évaluées à 10 pour chacune des années 2014 à 2017.
Un marché unique sera attribué par lot.
Les marchés sont passés sur bordereau et catalogue de prix révisables, sans montant minimum ni montant maximum.
Se reporter aux informations sur les 5 lots qui mentionnent, pour chacun d'eux numérotés de 1 à 5, l'objet des fournitures et la classification Cpv.
Les quantités de fourniture sont données, à titre indicatif, dans la rubrique " informations sur les lots ".
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le département du Nord.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats auront à produire les documents mentionnés ci-après. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement aura à produire lesdits documents, sous peine de rejet de l'ensemble du groupement.
Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Les candidatures seront appréciées en fonction des garanties et capacités techniques et financières, ainsi que des références professionnelles, des candidats.
— la lettre de candidature sur la base de l'imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la déclaration du candidat sur la base de l'imprimé Dc2 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement : ressources propres.
Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance.
Le paiement sera effectué par virement, dans le délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facturation.
Les candidats qui souhaiteraient se présenter sous la forme d'un groupement d'entreprises, pourront le faire; mais la forme juridique qu'il devra revêtir, en cas d'attribution de marché, sera celle de groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Nom: Partenord Habitat
Adresse postale: Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de Thierry Roussel (Partenord Habitat - service marchés) - tél. +33 320785771 - fax +33 320785887. Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de Audrey Schrieke (Partenord Habitat - direction patrimoine) - tél. +33 320785625 - fax +33 320785884 ou auprès de Sylvie Dekyndt (Partenord Habitat - direction patrimoine) - tél. +33 320785629 - fax +33 320785884
Commune postale: Lille
Adresse postale: La présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau électronique via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Le dossier de consultation est aussi disponible, sur demande écrite adressée à Thierry Roussel, jusqu'à la date limite de réception des offres incluse. Il est gratuit
Il est attendu une réponse des candidats par voie électronique. Les candidats qui choisiront de transmettre leur offre par voie électronique, pourront le faire via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur offre. Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au siège de Partenord Habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête (ouvert tous les jours de 08:00 à 18:00, sauf samedis, dimanches, jours fériés)
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-07-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dossier no14154
Informations complémentaires
Modalités d'ouverture des offres : les date et heure prévisionnelles d'ouverture des plis sont le 30.4.2014 à 8:30, la séance n'est pas publique.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 320630878 📞
Fax: +33 320631313 📠
Source: OJS 2014/S 057-094570 (2014-03-17)
Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 753 053 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 boulevard Vauban, BP 309
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264223
Se réfère à l'avis: 2014/S 57-094570
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Département du Nord
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (40)
2. Le prix (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: Vaillant Group France
Adresse postale: 8 avenue Pablo Picasso
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Source: OJS 2014/S 147-264223 (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 753 053 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Office public de l'habitat du département du Nord, 27 boulevard Vauban, BP 309
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264223
Se réfère à l'avis: 2014/S 57-094570
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les lots 2 et 3 ont été déclarés infructueux.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 56 B, annonce n° 174 du 20.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Département du Nord
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (40)
2. Le prix (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-17 📅
Nom: Vaillant Group France
Adresse postale: 8 avenue Pablo Picasso
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Source: OJS 2014/S 147-264223 (2014-07-30)
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