Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Transport de Robert est mentionné
2014-03-17Marché pour l'exploitation de services de doublage de lignes en période scolaire du réseau Ulysse (Smgetu)
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31 mars 2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret nº 2006-975 du 1er août 2006).
Conformément à l'article L.5721-9 du code général des collectivités territoriales, le SAN Ouest Provence, membre du SMGETU, est mis à disposition de celui-ci pour la mise en oeuvre des marchés publics. Le présent marché concerne l'exploitation de services de doublage de lignes en périodes scolaires du …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Cap provenceTransport de RobertTransport Robert