Fournisseur: Sovatram, mandataire

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Sovatram, mandataire est mentionné

2012-07-25   Valorisation des matériaux issus du tri effectué dans les déchèteries (Communauté d'agglomération Dracénoise)
Les présents marchés à bons de commande sont traités à prix unitaires. Les présents marchés sont des accords-cadre au sens du droit communautaire en application de l'article 76 du code des marchés publics. Ils sont à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Ces accords-cadre sont mono attributaire, c'est-à-dire qu'ils sont confiés au titulaire du marché sans remise en compétition. La conclusion des marchés passés sur le fondement de l'accord … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SMA, mandataire Sofovar Sovatram, mandataire
2012-03-29   Marché de traitement et stockage des déchets ménagers et assimilés non recyclables (Communauté d'agglomération Dracénoise)
Le présent marché a pour objet les prestations de traitement et stockage des ordures ménagères et autres résidus urbains non recyclables (encombrants), par mise en décharge, collectés sur le territoire de la communauté d'agglomération dracénoise. Pour information, le tonnage annuel des ordures ménagères résiduelles collectées sur le territoire est estimé à 45 000 tonnes et le gisement des encombrants non recyclables est estimé à 5 000 tonnes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sovatram, mandataire