Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Société SIP est mentionné
2021-04-12Fourniture d'adhésifs de livrées de véhicules pour la RTM (Régie des transports métropolitains)
Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. La présente procédure vise la passation d'accords-cadres mono-attributaires au sens des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 et suivants du code. Les accords-cadres sont exécutés:
— en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable;
— et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SIPSociété SIP