2020-05-13Fourniture de combustibles (Mairie du Tampon)
Le présent accord-cadre est passé avec bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel décomposé comme suit:
— lot 1: sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 EUR TTC;
— lot 2: sans minimum et avec un maximum annuel de 21 000,00 EUR TTC.
Montant total des prestations pour la période initiale des accords-cadres (montant identique pour chaque période de reconduction). Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la notification. Il est reconductible tacitement par période …
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2016-09-07Fourniture de carburant pour les services municipaux (Commune de Petite-Ile)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique.
Il s'exécute par l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins exprimés par le pouvoir adjudicateur pour la livraison en vrac sur le territoire communal, et par cartes accréditives valant bon de commande pour l'approvisionnement en station.
Cet accord-cadre ne comporte de quantité annuelle minimale.
La quantité annuelle maximale est de: 240 000 litres.
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