Fournisseur: societe Moderne De Gravure

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur societe Moderne De Gravure est mentionné

2022-04-13   fourniture et pose de signalétique terrestre d'information et de règlementation relative aux feux de forêt et de ses supports (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Les prestations feront l'objet d'un marché unique.En application de l'article L2113-11 du Ccp, le choix de ne pas allotir ce marché est justifié par le(s) motif(s) suivant(s) :La … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: societe Moderne De Gravure