Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Société des Eaux de Douai est mentionné
2020-09-30Accord-cadre à bons de commande — entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages... (Douaisis Agglo)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations d'entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes, propriété de Douaisis Agglo et des communes, membres du groupement.
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé dans le cadre d'un groupement de commande. Une convention constitutive définit les modalités de fonctionnement du groupement conformément à l'article L. 2113-7 du code de la commande publique. Douaisis Agglo a été désignée …
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