Fournisseur: société ACIAL

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur société ACIAL est mentionné

2022-02-10   fourniture de mobilier, assises et vestiaires pour tous les sites de la RTM (Régie des transports métropolitains)
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1.1° et R. 2162-1 et suivants du Code. Les accords-cadres seront exécutés : - en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels, dans les conditions fixées aux articles R. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lafa Collectivités société ACIAL Société EOL Société Payan