2020-10-07Fourniture de sièges passagers pour le tramway de la RTM (Régie des transports métropolitains)
La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture de sièges passagers pour le tramway de la Régie des transports métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. L'accord-cadre mono-attributaire à passer est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Serrurerie de la Parette