travaux de restauration et de valorisation de l'ancienne Abbaye de La Celle

Conseil général du Var

la présente consultation concerne des travaux de restructuration et valorisation de l'ancienne Abbaye de La Celle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-02	Avis de marché
2014-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Quantité ou étendue:

le présent marché concerne 3 lots.Les ouvrages ont pour objet:— le déblaiement du réfectoire et de la partie ouest de la galerie sud du cloître,— la remise en état des maçonneries mises au jour et la mise en oeuvre de maçonneries en complément ou remplacement de structures manquantes,— les aménagements et équipements de réutilisation de ces espaces ainsi que du dortoir.À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront fin du premier trimestre 2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des marchés, 390 avenue des Lices, CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-02 📅
Date limite de soumission: 2014-02-19 📅
Date de publication: 2014-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 003-002236
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Critères d'attributions: la valeur technique sera appréciée au vu d'un mémoire technique fourni par l'entreprise. Durée du marché: la durée global du marché est de 10 mois + une période de préparation de 1 mois à compter d'un ordre de service. L'exécution des travaux débutera à compter d'un ordre de service. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne des travaux de restructuration et valorisation de l'ancienne Abbaye de La Celle.

Numéro du lot: 2
Brève description: Métallerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Plomberie – ventilation.
Numéro du lot: 9
Brève description: Sols de presentation.
Quantité ou étendue:

le présent marché concerne 3 lots.

Les ouvrages ont pour objet:

— le déblaiement du réfectoire et de la partie ouest de la galerie sud du cloître,

— la remise en état des maçonneries mises au jour et la mise en oeuvre de maçonneries en complément ou remplacement de structures manquantes,

— les aménagements et équipements de réutilisation de ces espaces ainsi que du dortoir.

À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront fin du premier trimestre 2014.

Description des options:

pas d'option au sens national.

Options au sens communautaire:

— conclusion possible d'avenant, le calendrier prévisionnel ne pouvant par définition être connu,

— nombre de reconduction: sans objet,

— marché complémentaire: en application de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics, des marchés similaires pourront être passés ultérieurement.

Numéro de référence: 13S0166

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1) à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.

L'imprimé DC1 est disponible sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

— la copie du jugement s'il est en redressement judiciaire,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics, conformément à l'article 43 code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années pouvant être appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux. Ces références doivent concerner des opérations de même nature et de même complexité, notamment des travaux portant sur le patrimoine protégé au titre des Monuments Historiques, la conservation ou la valorisation du bâti ancien. Pour chaque référence il sera précisé le domaine d'intervention, le montant, le lieux, l'année d'exécution, le maitre d'ouvrage, le maitre d'oeuvre. etc.,

— le cas échéant, le ou les documents relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat: le pouvoir devra obligatoirement être joint.

Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent. L'Imprimé DC2 est disponible sur le site du Minefe:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

ni cautionnement ni garantie prévus.

Les modalités d'avance ou d'acompte sont détaillées dans le dossier de consultation de le respect des articles 86 à 89 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le règlement de la consultation se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

Le marché sera financé par le budget départemental.

Conformément au décret nº 2002-232 du 21 février 2002 modifié, le défaut de paiement dans les délais prévus par l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

chaque marché sera attribué à des entreprises individuelles ou à des groupements momentanés de prestataires.

Conformément à l'article 51-vi du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).

Conformément à l'article 51-vii du code des marchés publics, après attribution de chaque marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Point de contact: Mme Capobianco Valérie, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
Nom: Conseil général du Var: DABD
Adresse postale: renseignements techniques: B. Charpentier – fax: +33 494860423, renseignements administratifs: M. Joret – fax: +33 483950525, 390 avenue des Lices – CS 41303
Commune postale: Toulon Cedex
Nom: Conseil général du Var: direction des marchés – bureau 124
Adresse postale: aff. 13s0166 – Abbaye de La Celle – lot nº – ne pas ouvrir, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0166
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.var.fr

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Critères d'attributions: la valeur technique sera appréciée au vu d'un mémoire technique fourni par l'entreprise.

Durée du marché: la durée global du marché est de 10 mois + une période de préparation de 1 mois à compter d'un ordre de service. L'exécution des travaux débutera à compter d'un ordre de service.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: mêmes coordonnées que ci-dessus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2014/S 003-002236 (2014-01-02)

Avis d'attribution de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 189 581,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-260118
Se réfère à l'avis: 2014/S 3-002236
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.var.fr Marché allotis pour une durée de 10 mois à compter de l'ordre de service. Le lot n Date de conclusion du lot 2 est le 10.6.2014, du lot 5 est le 23.7.2014. Modalités de consultation des contrats sur demande de RDV à la Direction des marchés par fax au +33 483957878. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-28 📅
Nom: Serrurerie de la Parette
Adresse postale: quartier les Caniers
Commune postale: Roquefort-la-Bedoule
Code postal: 13830

2️⃣
Nom: EITP Var SAS
Adresse postale: 135 rue de la Bruyère
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170

3️⃣
Nom: Le lot 9: sols de présentation a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 – BP 40510
Source: OJS 2014/S 145-260118 (2014-07-28)

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