Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SCP Guebels-Guichard-Soret est mentionné
2011-01-13Commune d'Orvilliers-Saint-Julien: aménagement foncier rural-lot n° 2: réalisation du volet foncier (Conseil général de L'Aube)
Commune d'Orvilliers-Saint-Julien: aménagement foncier rural.
Lot n° 2: réalisation du volet foncier.
L'avis implique l'établissement d'un marché avec options (au sens du droit communautaire) et d'un marché à tranches (au sens de l'article 72 du code des marchés publics):
— Tranche ferme: élaboration du volet foncier de l'étude d'aménagement, enquête dite de majorité,
— Tranche conditionnelle: élaboration du projet parcellaire et du programme de travaux connexes.
Nota: le lot 1 relatif à la réalisation …
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