2016-08-29Nettoyage manuel des accotements des voiries et vélovoies du département de l'Aube (Conseil général de L'Aube)
Nettoyage manuel des accotements des voiries et vélovoies du Département de l'Aube
accord-cadre à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert en application de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum, pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2017. Il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse, pour 12 mois, les 1.1.2018, 2019 et …
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