2023-05-22   fournitures de pièces détachées de qualité d'origine constructeur et prestations accessoires pour la maintenance de... (Département de Seine Maritime)
accord-Cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 70 000,00 euro(s) Ht (lot 1), avec un montant minimum annuel de 1 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 40 000,00 euro(s) Ht pour chacun des lots (lots 2 à 6) en application des articles R2162-4 1°, R2162-13 et 2162-14 du Code de la commande publique.Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
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