2021-04-12   Travaux d'entretien du patrimoine de M2A Habitat (M2A Habitat)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimal est fixé à l'acte d'engagement. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: adit sas Alsace Home Services AMD 68 arkedia olry ernest et cie GF2 Services Mulhouse Jaenicke SAS JF2C Les peintures réunies Nef Concept nicolas r couverture sas Pro Elec SAS 68 Schoenenberger SA Serrurerie Bernard Soprema entreprises SAS SPIE industrie & tertiaire

2016-10-17   Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande portant sur les travaux de maintenance tous corps d'état du... (Habitats de Haute-Alsace)
Accord-cadre conclu pour une durée de 4 ans maximum, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, exécuté en fonction des besoins au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est réparti en 9 corps d'état et 2 zones géographiques (secteurs Nord et Sud du Département du Haut-Rhin), soit 18 lots traités par marchés séparés. Chaque lot est conclu avec trois titulaires maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. L'émission des bons de commande s'effectue, en fonction des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alsace Home Services AMD 68 GF2 Services Menuiserie Gwinner Menuiserie KELTZ NUZZO René Graf SAS 68