2021-06-24   Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale (Conseil départemental des Vosges)
La présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations sont réparties en neuf lots, selon les secteurs d'intervention. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
2011-06-07   Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale (Conseil général des Vosges)
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commandes par secteurs d'intervention sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en 18 lots correspondant aux 18 secteurs d'intervention. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Voir la passation de marché »