Fournisseur: Pro A Pro Sud Est

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Pro A Pro Sud Est est mentionné

2011-01-18   Accord-cadre relatif au marché de fournitures de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée... (Lycée polyvalent Marseilleveyre)
Le présent accord-cadre (au sens strict du droit national: article 76 du code des marchés publics) a pour objet de définir les termes généraux de marchés passés pour la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire du lycée Marseilleveyre. L'accord-cadre est alloti et multi attributaires. Les marchés conclus sur son fondement sont fractionnés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Voir la passation de marché »