Fournisseur: POLE ESS DES HERBES FOLLES

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur POLE ESS DES HERBES FOLLES est mentionné

2024-04-26   24V0023AOO - AC-Réalisation et Réparation du mobilier des jardins partagés 2024-2027 (Ville de Toulouse)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La consultation concerne la réalisation et la … Voir la passation de marché »