Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Pastouret est mentionné
2015-09-17Dessertes scolaires du Lycée Saint-Exupéry à Marseille et du Collège Marc Ferrandi à Septèmes les Vallons (Communauté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
La présente consultation implique l'établissement d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Pastouretsuma