2020-10-16Nettoyage des vitres et menuiseries des bâtiments communaux (Ville de Saint-Chamond)
La consultation a pour objet les prestations de nettoyage des vitres et menuiseries dans divers bâtiments communaux. La présente consultation relève du code de la commande publique entré en vigueur à compter du 1.4.2019. La consultation est menée en procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique le marché est un accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire en application des articles L. …
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