Acquisition de véhicules et équipements

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules et équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CBS
• Citroen
• Faure Et Fils
• IVECO
• Le lot 4: véhicule utilitaire pick up a été déclaré sans suite
• Lyomat
• MS42
• Peugeot Boniface

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Breaks et berlines › Berlines
• Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules › Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
• Chariots de manutention › Chariots équipés de matériel de manutention
• Châssis › Châssis-cabines
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-10	Avis de marché
2014-02-17	Informations complémentaires
2014-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est décomposé en 9 lots.Les marchés sont conclus pour une durée initiale d'un an démarrant à la date de notification (prévue en mai 2014).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-21 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-012814
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Lots 1-3-4-5-6-7-9 prix 50%, Valeur technique 40%, Délai de livraison 10% lots 2-8 prix 50%, Valeur technique 30%, Délai de livraison 20% les modalités de notation sont indiqués au règlement de consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Pours tous les lots, sauf le lot 2, les candidats devront mettre à disposition de la Ville de Saint-Etienne sous peine d'irrégularité, à titre gratuit, un matériel ou véhicule dans les modalités indiquées au règlement de consultation. A titre indicatif la période de mise à disposition est prévue fin mars 2014. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules et équipements.
Numéro du lot: 1
Brève description: Chariot téléscopique avec engin de levage
Quantité ou étendue: montant estimatif : 60 000 EUR TTC/ an
Numéro du lot: 2
Brève description: Berline diesel segment M1 avec reprise
Quantité ou étendue: montant estimatif : 100 000 EUR TTC/ an
Numéro du lot: 3
Brève description: Chassis envion 5 T à 7.6t simple cabine benne transporteur ou bras hydraulique
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicule utilitaire pick up
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicule utilitaire avec benne ou benne à bec
Quantité ou étendue: montant estimatif : 80 000 EUR TTC/ an
Numéro du lot: 6
Brève description: Chariot élévateur avec engin de manutention
Quantité ou étendue: montant estimatif : 40 000 EUR TTC/ an
Numéro du lot: 7
Brève description: Chassis 16 tonnes + bars de dépose+bi-benne sur berce +Équipement hivernal
Quantité ou étendue: montant estimatif : 130 000 EUR TTC/ an
Numéro du lot: 8
Brève description: Bennes amovibles
Quantité ou étendue: montant estimatif : 30 000 EUR TTC/ an
Numéro du lot: 9
Brève description: Chassis environ 5t à 5.6t double cabine benne transporteur
Quantité ou étendue:

Les marchés sont conclus pour une durée initiale d'un an démarrant à la date de notification (prévue en mai 2014).

Description des options:

Ils pourront être reconduits de façon expresse par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et reconductions comprises).

Numéro de référence: 13AOO286

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),

- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du Dc2)

- références sur les 3 dernieres années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC 2)

le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune garantie financière n'est exigée. En cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;

financement sur le budget de la Ville de Saint Étienne ;

Prix unitaires, ajustables;

avance prévue,

cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Point de contact: Direction achat et logistique : Anne-Marie Cottier
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Point de contact: Direction juridique assemblée marchés
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO286
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande

criteres d'attributions : Lots 1-3-4-5-6-7-9

prix 50%, Valeur technique 40%, Délai de livraison 10%

lots 2-8

prix 50%, Valeur technique 30%, Délai de livraison 20%

les modalités de notation sont indiqués au règlement de consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Pours tous les lots, sauf le lot 2, les candidats devront mettre à disposition de la Ville de Saint-Etienne sous peine d'irrégularité, à titre gratuit, un matériel ou véhicule dans les modalités indiquées au règlement de consultation. A titre indicatif la période de mise à disposition est prévue fin mars 2014. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 010-012814 (2014-01-10)

Informations complémentaires (2014-02-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date limite de soumission: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-058655
Se réfère à l'avis: 2014/S 10-012814
Numéro JO-S: 36
Source: OJS 2014/S 036-058655 (2014-02-17)

Avis d'attribution de marché (2014-12-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-24 📅
Date de publication: 2014-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 250-444619
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: Pour les lots 1; 3; 5; 6; 7; 9: 1 - Prix des fournitures apprécié au vu du bordereau de prix noté sur 10, pondéré à 50 % 2 - La valeur technique notée sur 10, pondérée à 40 %, appréciée d'une part au regard des réponses apportées par les opérateurs économiques dans le bordereau de prix et d'autre part des essais réalisés. 3 - Délai de livraison noté sur 10, pondéré à 10 %. Pour les lots 2 et 8: 1 - Prix des fournitures apprécié au vu du bordereau de prix noté sur 10, pondéré à 50 % 2 - La valeur technique notée sur 10, appréciée au vu des essais réalisés par les utilisateurs de la ville de Saint-Étienne, pondérée à 30 % 3 - Délai de livraison noté sur 10, pondéré à 20 % Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 10 B, annonce nº 236 du 15.1.2014. Références de publication rectificative: Parution nº 36 B, annonce nº 231 du 20.2.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-03 📅
Nom: Lyomat
Adresse postale: 98 rue de la République, CS 70005
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69491

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-06 📅
Nom: Peugeot Boniface
Adresse postale: 13-15 rue Gustave Delory
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-11 📅
Nom: Iveco
Adresse postale: rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Code postal: 42160

4️⃣
Nom: Le lot 4: véhicule utilitaire pick up a été déclaré sans suite

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-09 📅
Nom: Citroën
Adresse postale: 1 rue Victor Grignard, BP 40906
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Code postal: 42955

6️⃣
Nom: MS42
Adresse postale: avenue Benoit Fourneyron

7️⃣
Nom: Faure et fils
Adresse postale: «Les Chaninats»
Commune postale: Cleppe
Code postal: 42110

8️⃣
Nom: Cbs
Adresse postale: ZI Serve Bourdon
Commune postale: Lorette
Code postal: 42420

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Source: OJS 2014/S 250-444619 (2014-12-24)

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