2022-05-23   fourniture D'Enveloppes pneumatiques et accessoires associes pour le metro de la regie des transports metropolitains (rtm) (Régie des transports métropolitains)
la présente procédure vise la passation d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code de la Commande Publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 6 000 000 … Voir la passation de marché »
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