Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Marit est mentionné
2023-04-03Fourniture de chaines de mouillage au profit de la marine nationale (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Fourniture de chaines de mouillage au profit de la marine nationale
Forme du marché :
Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet « Fourniture de chaines et accessoires au profit des unités de la marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispostions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du Code de la Commande Publique (CCP).
La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de …
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2014-05-19fabrication des chaînes et accessoires pour les lignes de mouillage des bâtiments de la Marine Nationale (Marine / DCSSF / DSSF Brest)
le présent projet de marché est soumis à la procédure de l'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles 201-i 2°, 33 et 238 à 242 du code des marchés publics.
En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande ou d'un marché comportant un ou des postes à bons de commande.
En application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques importants, comportera une part provisionnelle
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