Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Marché multi-attributaire est mentionné
2016-01-27Accord cadre — fourniture de gasoil et gasoil non routier (Sictom Velay Pilat)
Le présent marché a pour objet la fourniture de carburant sur les sites du sictom velay pilat. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 — 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatifs aux accords-cadres. La présente prestation de fournitures n'est pas allotie et constitue un marché unique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il …
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